Franklin TWE-118D manual Contrat de Licence, Licence a Usage Limite

Contrat de Licence

VEUILLEZ LIRE CE CONTRAT DE LICENCE AVANT D’UTILISER CE PRODUIT. VOTRE UTILISATION DE CET ARTICLE SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE CE CONTRAT. EN CAS DE NON-ACCEP- TATION DE CES TERMES, VOUS POUVEZ RAP- PORTER CE PAQUET, ACCOMPAGNE DU REÇU, AUPRES DU REVENDEUR CHEZ QUI L’ACHAT A ETE EFFECTUE, ET LE PRIX D’ACHAT DE CE PRODUIT SERA REMBOURSE. PAR PRODUIT, on entendra le logiciel et la documentation dans ce paquet et par FRANKLIN, Franklin Electronic Publishers, Inc.

LICENCE A USAGE LIMITE

Tous les droits de ce PRODUIT demeurent la propriété de FRANKLIN. Par votre achat, FRANKLIN vous accorde une licence personnelle et non-exclusive d’utilisation de ce PRODUIT. Il est formellement interdit de faire toute copie du PRODUIT ou des données qui y sont en mémoire, que ce soit sous forme électronique ou imprimée. Toute copie serait en effraction des lois sur les droits d’auteur en vigueur. En outre, vous ne pouvez ni modifier, ni adapter, nidémonter, ni décompiler, ni traduire, ni créer d’oeuvres dérivées de celui-ci, ni, en aucune façon, désosser le PRODUIT. Vous ne pouvez ni exporter ni réexporter, directement ou indirectement, le PRODUIT sans être conforme aux réglementations gouvernemen- tales en vigueur. Le PRODUIT contient des informations confidentielles et privatives de Franklin que vous avez accepté de protéger de manière adéquate contre toute divulgation ou utilisation interdite. Cette licence est en vigueur jusqu’à résiliation. Cette licence expire immédiate- ment sans préavis de la part de FRANKLIN en cas de manquement à toute disposition de cette licence.

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