3.3Pour savoir comment contacter le centre d'assistance U.S. ROBOTICS ou un service après-vente agréé U.S. ROBOTICS, veuillez visiter le site Web de la société U.S ROBOTICS à l'adresse : www.usr.com
3.4Lorsqu'il contacte le centre d'assistance U.S. ROBOTICS, le CLIENT doit avoir les informations suivantes à portée de main :
· Numéro de modèle du produit
· Numéro de série du produit
· Preuve d'achat datée
· Nom et numéro de téléphone du CLIENT
· Version du système d'exploitation de l'ordinateur du CLIENT
· CD-ROM d'installation U.S. ROBOTICS.
· Guide d'installation U.S. ROBOTICS.
4.0REMPLACEMENT SOUS GARANTIE :
4.1Dans l'éventualité où le centre d'assistance U.S. ROBOTICS ou un service après-vente agréé U.S. ROBOTICS constaterait que le produit ou la pièce présente un dysfonctionnement ou un problème attribuable directement à un défaut matériel ou à un vice de fabrication, si le produit est dans sa période de garantie de DEUX (2) ANS et si le CLIENT joint à la pièce ou au produit retourné un exemplaire de la preuve d'achat datée (original du ticket de caisse d'U.S. ROBOTICS ou de l'un de ses revendeurs agréés), U.S. ROBOTICS enverra au CLIENT une RMA (Return Material Authorisation - Autorisation de Retour de Matériel) et des instructions de retour du produit vers le dépôt U.S. ROBOTICS autorisé.
4.2Toute pièce ou tout produit retourné(e) à U.S. ROBOTICS sans RMA délivrée par U.S. ROBOTICS ou par un service après- vente agréé U.S. ROBOTICS sera renvoyé.
4.3Le CLIENT accepte de payer les frais d'expédition nécessaires au retour du produit ou de la pièce au centre de retour agréé U.S. ROBOTICS, d'assurer le produit ou d'assumer les risques de perte ou de dommage encourus lors de l'expédition et d'utiliser un emballage d'expédition équivalent à l'emballage d'origine.
4.4Le transfert de responsabilité à U.S. ROBOTICS pour tout dommage ou perte ne sera effectif que lorsque la pièce ou le produit retourné(e) sera reçu(e) et accepté(e) par un centre de retour agréé U.S. ROBOTICS.
4.5Les retours CLIENTS autorisés seront déballés, inspectés et comparés au numéro de modèle et au numéro de série du produit pour lequel une RMA a été émise. La date et le lieu d'achat seront vérifiés sur la preuve d'achat. U.S. ROBOTICS se réserve le droit de refuser tout service de garantie si l'inspection de la pièce ou du produit retourné(e) ne correspond pas aux renseignements fournis par le CLIENT et pour lesquels la RMA a été attribuée.
4.6Une fois le retour CLIENT déballé, inspecté et testé, U.S. ROBOTICS s'engage, à sa seule discrétion, à le réparer ou à le remplacer, au moyen de pièces ou produits neufs ou remis à neuf, dans les limites que la société juge nécessaires pour remettre ce produit ou cette pièce en état de fonctionnement.
4.7Dans la mesure du possible, U.S. ROBOTICS expédiera au CLIENT les pièces ou produits réparés ou remplacés, aux frais d'U.S. ROBOTICS, dans les VINGT-ET-UN (21) JOURS suivant la réception par U.S. ROBOTICS du retour CLIENT autorisé à un centre de retour agréé U.S. ROBOTICS.
4.8U.S. ROBOTICS ne saurait être tenu responsable des dommages provoqués par un retard de livraison des pièces ou des produits réparés ou remplacés.
5.0LIMITATIONS
5.1LOGICIEL DE TIERS : il est possible que ce produit U.S. ROBOTICS comprenne un logiciel de tiers ou soit livré avec un tel logiciel, dont l'utilisation est régie par des accords de licence utilisateur séparés fournis par les revendeurs de logiciels de tiers. La présente garantie limitée d'U.S. ROBOTICS ne couvre pas de tels logiciels. Pour la garantie applicable, veuillez vous reporter à l'accord de licence utilisateur correspondant à ces logiciels.
5.2DOMMAGES LIES A UN MAUVAIS USAGE, UNE NEGLIGENCE, UN NON-RESPECT, UNE MAUVAISE INSTALLATION ET / OU DES FACTEURS ENVIRONNEMENTAUX : dans les limites prévues par la loi en vigueur, la présente garantie limitée d'U.S. ROBOTICS ne s'applique pas à l'usure normale ; à la perte ou aux dommages de données liés à une interopérabilité avec des versions actuelles et / ou futures du système d'exploitation ou d'autres logiciels et matériels actuels et /
ou futurs ; aux modifications (par des personnes n'appartenant ni à U.S. ROBOTICS ni à un service après-vente agréé U.S. ROBOTICS) ; aux dommages provoqués par une erreur de manipulation ou par le non-respect des instructions décrites dans la documentation d'utilisation ou dans toute documentation annexe ; aux dommages provoqués par des catastrophes naturelles telles que les éclairs, les tempêtes, les inondations, les incendies ou les tremblements de terre ; aux produits dont le numéro de série a été volontairement falsifié ou effacé ; à une mauvaise utilisation, une négligence ou une mauvaise manipulation ; aux dommages provoqués par des chocs électriques, physiques ou thermiques ; aux contrefaçons ; aux pertes et dommages de données provoqués par un virus informatique, un ver ou un cheval de Troie, ou une corruption dans le contenu de la mémoire ; aux échecs du produit liés à un accident, un abus ou une mauvaise utilisation (notamment une mauvaise installation ou une connexion à une tension ou à une prise inappropriée) ; aux échecs provoqués par des produits non fournis par U.S. ROBOTICS ; aux dommages liés aux environnements humides ou corrosifs, à une surtension, à l'expédition ou à des conditions d'utilisation inappropriées ; ou à l'utilisation du produit en dehors des frontières du pays ou du territoire destiné à son utilisation (tel qu'indiqué par le numéro de modèle du produit ou par toute étiquette d'homologation locale apposée sur le produit).
5.3DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, LES GARANTIES ET LES RECOURS PRECEDEMMENT CITES SONT EXCLUSIFS ET REMPLACENT LES AUTRES GARANTIES, TERMES OU CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, DE FACTO OU
DE JURE, STATUTAIRES OU AUTRES, NOTAMMENT LES GARANTIES, TERMES OU CONDITIONS DE COMMERCIALISATION, D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER, DE QUALITE SATISFAISANTE, DE CORRESPONDANCE A LA DESCRIPTION FOURNIE ET DE NON-INFRACTION, QUI SONT TOUS EXPRESSEMENT REJETES. U.S. ROBOTICS N'ASSUME PAS, ET N'AUTORISE AUCUNE PERSONNE A ASSUMER EN SON NOM, TOUTE AUTRE RESPONSABILITE EN RAPPORT AVEC LA VENTE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, LA GARANTIE OU L'USAGE DE SES PRODUITS.
5.4LIMITATION DE RESPONSABILITE. DANS LES LIMITES PREVUES PAR LA LOI, U.S. ROBOTICS REJETTE, AU NOM DE LA SOCIETE ET DE SES FOURNISSEURS, TOUTE RESPONSABILITE, CONTRACTUELLE OU DE DROIT CIVIL (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE), POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS, PARTICULIERS OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, AINSI QUE TOUTE RESPONSABILITE DECOULANT DE TOUT MANQUE A GAGNER, PERTE D'ACTIVITE, PERTE