Accord de licence logiciel

Aastra Telecom Inc., désigné ci-après comme « vendeur » accorde au client une licence d’utilisation personnelle, mondiale, incessible, sans possibilité de sous-licence, non exclusive et restreinte pour l’usage du logiciel sous forme d’objet uniquement avec l’équipement pour lequel il a été conçu. Ce produit peut comprendre des programmes dont la licence a été octroyée à Aastra par des fournisseurs tiers pour une distribution selon les termes de cet accord. Ces programmes sont confidentiels et propriétaires. Ils sont protégés en tant que tels par la loi sur le copyright en qualité d’ouvrages non publiés de même que par des traités internationaux dans toute leur étendue en vertu de la loi applicable dans la juridiction du client. Ces programmes confidentiels et propriétaires sont en outre des œuvres conformes aux exigences de la Section 401 du titre 17 du Code des Etats- Unis. Le client ne doit délivrer ces programmes et informations confidentiels et propriétaires à aucun tiers et ne doit exporter de logiciels sous licence vers aucun autre pays sauf si c’est en conformité avec les lois et restrictions des Etats-Unis en matière d’exportations.

Le client accepte de ne pas effectuer d’ingénie inverse, décompiler, désassembler ou afficher les logiciels fournis sous forme de code objet. Le client ne devra pas modifier, copier, reproduire, distribuer, transcrire, traduire ou réduire à une forme lisible par un support électronique ou par une machine le code source dérivé sans l’accord écrit explicite du vendeur et de ses fournisseurs ni disséminer ou révéler le logiciel sous une autre forme à des tiers. Tous les logiciels fournis à ce titre (qu’ils fassent ou non partie du firmware), à l’inclusion de toutes les copies sont et doivent rester la propriété du vendeur et de ses fournisseurs. Ils sont soumis aux termes et conditions du présent accord. Tous les droits sont réservés.

A travers l’usage de ce logiciel, le client doit veiller à appliquer l’accord du client soumis aux termes et conditions figurant ici. La suppression et la modification de marques déposées, de notes de copyright, de logos, etc. ; l’usage de logiciels ou de tout équipement à des fins autres que celles pour lesquelles ils sont prévus, ainsi que toute autre violation matérielle de cet accord mettront automatiquement fin à cette licence. Si cet accord est rompu pour cause de violation, le client doit immédiatement cesser d’utiliser et détruire ou restituer au vendeur tous les logiciels sous licence ainsi que les autres informations confidentielles ou propriétaires. Le vendeur, ses fournisseurs ou donneurs de licence ne sauraient être responsables d’un quelconque préjudice résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser le logiciel même si le vendeur est avisé de la possibilité de tels préjudices (sont inclus sans limitation les manques à gagner, les interruption d’activité, la perte d’informations professionnelles, les autres pertes pécuniaires ou dommages indirects).

Accord de licence logiciel

Modèle 57i IP Guide d’installation iii