Motorola T10 manual Conditions générales, IV.Obtention de service sous garantie, Aux logiciels

le contact avec la chaleur excessive, les renversements de nourriture ou de liquide; les essais, l'utilisation, l'entretien, l'installation ou les ajustements incorrects ainsi que toute altération ou modification.

(b) Cette garantie ne couvre pas les
accessoires qui accompagnent ou qui sont	MOTOROLA
utilisés avec le produit, y compris les piles
cadmium-nickel, le chargeur de piles, les étuis.
(c) Les dommages physiques sur la surface
des produits, y compris les égratignures ou
autres dommages aux écrans ou à toute autre
pièce externe.
(d) Tout produit démonté ou réparé de façon à
produire un effet défavorable sur le rendement
du produit ou qui peut nuire à l'inspection ou à	LIMITÉE
la mise à l'essai du produit servant à contrôler
la réclamation sur la garantie.
(e) Tout produit sur lequel les numéros de
séries ou étiquettes de date ont été
supprimés, modifiés ou détruits.
(f) Tout produit sur lequel les numéros de	GARANTIE
série des cartes ne correspondent pas l'un
avec l'autre, ou sur lequel les numéros de
série des cartes ne correspondent pas au
boîtier.
(g) Tout produit comportant des pièces ou un
boîtier non fabriqués par Motorola ou non
conformes à ses normes.
(h) Tout échec des produits principalement
attribuable au service de communication ou au
signal auquel vous êtes abonné ou que vous
utilisez avec les produits.
UN TARIF FIXE DE RÉPARATION SERA	57
V. Conditions générales
CETTE GARANTIE REPRÉSENTE
L'INTÉGRALITÉ DE LA PROTECTION
OFFERTE PAR MOTOROLA ET ÉNONCE
VOS RECOURS EXCLUSIFS. ELLE EST
OFFERTE EN LIEU ET PLACE DE TOUTE
AUTRE GARANTIE EXPRESSE. LES	MOTOROLA
GARANTIES IMPLICITES, Y COMPRIS ET
SANS EXCLURE D'AUTRES GARANTIES
IMPLICITES RELATIVES À LA QUALITÉ
MARCHANDE ET ÀL'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER, SONT UNIQUEMENT
FOURNIES LORSQUE EXIGÉ PAR LA
RÉGLEMENTATION APPLICABLE.
AUTREMENT, ELLES SONT
SPÉCIFIQUEMENT EXCLUES. EN AUCUN	LIMITÉE
CAS MOTOROLA NE POURRA ÊTRE
TENUE RESPONSABLE, QUE CE SOIT UNE
RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU
DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA
NÉGLIGENCE), POUR DES DOMMAGES
SUPÉRIEURS AU PRIX D'ACHAT DU	GARANTIE
PRODUIT, NI DE DOMMAGES INDIRECTS,
ACCIDENTELS, SPÉCIAUX OU
ACCESSOIRES DE QUELQUE SORTE QUE
SOIT, NI DE PERTE DE REVENU OU DE
PROFITS, PERTE DE COMMERCE, PERTE
D'INFORMATION OU DE DONNÉES OU
PERTE FINANCIÈRE LIÉES À
L'UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ
D'UTILISER LE PRODUIT, DANS LA
MESURE OU CES DOMMAGES PEUVENT
ÊTRE DÉSAVOUÉS EN VERTU DE LA LOI.
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APPLICABLE AUX PRODUITS NON

COUVERTS PAR CETTE GARANTIE.

IV.Obtention de service sous garantie

	Pour obtenir du service sous garantie, veuillez
	communiquer au : 1 800 548-9954 aux É.-U.,
	1 800 461-4575 au Canada,
MOTOROLA	1 800 793-7834 par téléscripteur.
	Vous obtiendrez les renseignements
	nécessaires pour faire parvenir les produits à
	Motorola. Les produits expédiés aux centres
	de service Motorola doivent l'être frais
	d'assurance et d'expédition prépayés. Les
	produits doivent être livrés avec une copie du
	reçu, du contrat de vente ou d'une preuve
	d'achat, une description écrite du problème et,
LIMITÉE	surtout, votre adresse et votre numéro de
	téléphone. CONSERVEZ LA PREUVE
	D'ACHAT ORIGINALE. Les produits qui sont
	soit réparés ou remplacés en vertu de cette
	garantie vous seront expédiés par Motorola
	avec les frais d'assurance et d'expédition
GARANTIE	prépayés. Pour tout autre renseignement,
	veuillez communiquer avec Motorola à
	l'adresse indiquée à la fin du présent
	document.
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	VI. Conditions relatives aux brevets et
	aux logiciels
	Motorola assumera les coûts de défense de
	toute action en justice intentée contre vous
	dans le cas où cette action sera fondée sur
	une réclamation où les produits enfreignent un
MOTOROLA	brevet des États-Unis. Motorola défraiera ces
	coûts ainsi que les dommages et intérêts qui
	pourraient vous être imputés à la suite d'une
	telle action en justice attribuable à une telle
	réclamation. Motorola assumera les coûts de
	défense ainsi que les dommages et intérêts
	sous réserve des énoncés suivants : (a) vous
	aviserez Motorola par écrit sans délai de l'avis
	de demande, (b) Motorola maintiendra un
LIMITÉE	pouvoir décisionnel complet en ce qui a trait à
	la défense et à toutes négociations relatives
	aux règlements et aux compromis, et (c) dans
	le cas où le produit ferait, ou selon l'avis de
	Motorola serait apte à faire, l'objet d'une
	réclamation de contrefaçon
GARANTIE	d'un brevet des États-Unis, vous autoriserez
	Motorola à son choix et à ses frais de : vous
	procurer le droit de continuer à utiliser le
	produit ou les pièces; remplacer ou modifier le
	produit ou les pièces de façon à éliminer le
	caractère contrefait; de vous concéder un
	crédit pour ces produits ou pièces tout en
	tenant compte de la dépréciation en échange
	du retour des produits ou des pièces. Cette
	dépréciation sera d'un montant annuel égal
	fondé sur la vie des produits, accessoires,
	piles ou pièces tel qu'établi par Motorola.
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