Accord de licence sur les logiciels HP
Les modalités de licence
Licence
OCTROI — HP vous octroie une licence vous permettant d’utiliser un exemplaire des logiciels.
«Utiliser » signifie mémoriser, charger, installer, exécuter ou afficher un logiciel. Vous ne pouvez pas modifier un logiciel ni en désactiver une fonction de licence ou de commande. Si le logiciel est fourni avec une licence « d’utilisation concurrente », vous ne pouvez pas autoriser un nombre d’utilisateurs simultanés supérieur au maximum permis.
PROPRIÉTÉ — Les logiciels sont protégés par des droits d’auteur et appartiennent à la société HP ou à ses fournisseurs. Votre licence ne vous accorde aucun titre de propriété sur les logiciels et ne constitue nullement une vente de droits sur les logiciels. Si les conditions de cette licence ne sont pas respectées, les fournisseurs de la société HP pourront agir pour protéger leurs droits.
Copies
ADAPTATIONS — Vous pouvez réaliser des copies ou des adaptations des logiciels uniquement pour vos archives, et lorsque la copie ou l’adaptation est une opération essentielle faisant partie de l’utilisation permise des logiciels. Sur vos copies et adaptations, vous devez reproduire tous les avis de copyright des logiciels originaux. Vous ne pouvez pas copier un logiciel sur un réseau public.
Si votre ordinateur a été livré avec un disque de restauration, (i) le CD de restauration et les programmes utilitaires ne peuvent servir qu’à restaurer le disque dur de l’ordinateur HP avec lequel le CD de restauration a été livré et, (ii) si votre ordinateur a été livré avec plusieurs accords de licence de l’utilisateur concernant des produits Microsoft inclus dans le CD de restauration, ces produits Microsoft sont soumis aux modalités de leur(s) accord(s) de licence de l’utilisateur respectif(s).
Aucun désassemblage
DÉCRYPTAGE — Vous ne pouvez pas désassembler ni décompiler les logiciels sans un consentement écrit préalable fourni par la société HP. Dans certaines juridictions, il peut arriver que le consentement de la société HP ne soit pas nécessaire pour une décompilation ou un désassemblage limités. Sur demande, vous fournirez à la société HP des informations raisonnablement détaillées sur tout désassemblage ou toute décompilation. Vous ne pouvez pas décrypter un logiciel, sauf si le décryptage constitue une partie essentielle de l’utilisation du logiciel.
CESSION — Votre licence prend automatiquement fin lors de toute cession d’un logiciel. Lors d’une cession, vous devez livrer le logiciel au cessionnaire, avec toutes les copies et la documentation qui s’y rattachent. Le cessionnaire doit accepter les modalités de cette licence à titre de condition de la cession.
RÉSILIATION — Si vous ne respectez pas les modalités de cette licence, malgré un préavis de la société HP, cette dernière pourra résilier votre licence. À la réception d’un avis de résiliation, vous devez immédiatement détruire les logiciels concernés, ainsi que toutes les copies, adaptations et sections fusionnées des logiciels.
CLAUSES D’EXPORTATION — Vous ne pouvez pas exporter ni réexporter un logiciel, ainsi que toute copie ou adaptation de ce logiciel, lorsqu’une loi ou une réglementation l’interdit.
Droits restreints
DROITS — Les logiciels et la documentation qui les accompagne ont été développés uniquement avec des capitaux privés. Ils sont fournis avec une licence à titre de « logiciel informatique commercial », conformément à la définition apparaissant dans DFARS
.involved product the for agreement software standard HP the or clause DFARS or FAR applicable the by documentation accompanying any and Software such for provided rights those only have You .applicable is whichever clause), contract or regulation agency equivalent any (or 1987) (Jun
.regulations or laws applicable any of violation in adaptation or copy any or Software the
.form any in portions merged and adaptations, copies, all with together Software, the destroy immediately must you termination, Upon .Terms License these of any with comply to failure for notice upon license your terminate may HP — TERMINATION
.transfer the to condition a as Terms License these accept must transferee The .transferee the to documentation, related and copies any including Software, the deliver must you transfer, Upon .Software the of transfer any upon terminate automatically will license Your — TRANSFER
.Software the of operation the of part necessary a is decryption unless Software the decrypt not may You .decompilation or disassembly any regarding information detailed reasonably with HP provide will you request, Upon .decompilation or disassembly limited for required be not may consent s’HP jurisdictions, some In .obtained is consent written prior s’HP unless Software the decompile or disassemble not may You — DECRYPTION Disassembly No
.EULA(s) respective their of terms the to subject are products Microsoft those CD, Recovery the on included are which products Microsoft other any for computer your with included are EULA(s) separate if (ii) and provided, was originally CD Recovery the which with system computer HP the of disk hard the restoring for only used be may software Utility Support and/or CD Recovery the (i) CD, Recovery a with shipped was computer your If
.network public any onto Software the copy not may You .adaptations or copies all on Software original the in notices copyright all reproduce must You .Software the of Use authorized the in step essential an is adaptation or copying when or purposes archival for only Software the of adaptations or copies make may You — ADAPTATIONS Copies
.Terms License these of violation any of event the in rights their protect may suppliers party
.concurrently Software the use to users authorized of number maximum the than more allow not may you ”use, concurrent“ for licensed is Software the If .Software the of features control or licensing any disable or Software the modify not may You .Software the displaying or executing, installing, loading, storing, means ”Use“ .Software the of copy one use to license a you grants HP — GRANT License
.HP with agreement signed separate a have you unless Software accompanying the of use your govern Terms License following The