HP a1747c, a1777c, SR5127CL, SR5027CL, CQ5102F manual Rev /04

9.EXONÉRATION DE GARANTIES. POUR AUTANT QUE LA LOI QUI S’APPLIQUE LE PERMETTE, HP ET SES FOURNISSEURS OFFRENT LE PRODUIT LOGICIEL TEL QUEL, ET AVEC TOUTES SES FAUTES, ET DÉCLINENT PAR LES PRÉSENTES TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION, EXPRESSE, TACITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE PROPRIÉTÉ ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, LES GARANTIES TACITES DE RESPONSABILITÉ, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET L’ABSENCE DE VIRUS, LE TOUT QUANT AU PRODUIT LOGICIEL. Certains états ou certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion des garanties tacites ou des limites sur la durée des garanties tacites, le désaveu précité peut donc ne pas s’appliquer à vous dans son intégralité.

10.LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ. Nonobstant tout dommage que vous pouvez subir, la responsabilité entière de HP et de ses fournisseurs sous toute disposition de cette licence d’utilisation et votre seul recours pour tout ce qui est ci-inclus sera limité au montant le plus élevé entre ce que vous avez réellement payé séparément pour le produit logiciel et 5,00 $ américains. POUR AUTANT QUE LA LOI QUI S’APPLIQUE LE PERMETTE, HP OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER, PUNITIF OU AUTRE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES ENTRAÎNÉS PAR LA PERTE DE BÉNÉFICES OU D’INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU AUTRES, PAR UNE INTERRUPTION DES AFFAIRES, PAR DES BLESSURES PERSONNELLES, PAR LA PERTE DE CONFIDENTIALITÉ QUI DÉCOULE DE, OU QUI EST RELIÉE DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À, L’UTILISATION OU À L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE PRODUIT LOGICIEL, OU EN RELATION AVEC TOUTE AUTRE DISPOSITION DE CETTE LICENCE D’UTILISATION, MÊME SI HP OU UN FOURNISSEUR A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ D’UN TEL DOMMAGE ET MÊME SI LE RECOURS NE CORRIGE PAS LA SITUATION QU’IL EST CENSÉ RÉPARER. Certains états ou certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion ou la limitation des dommages directs ou indirects et la limitation ou l’exclusion précitée peut donc ne pas s’appliquer à vous.

11.CLIENTS DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN. D’après FAR 12.211 et 12.212, les licences

de logiciels commerciaux, de documentation de logiciel et de données techniques pour les items commerciaux sont accordées au gouvernement américain sous la licence commerciale standard de HP.

12.RESPECT DES LOIS D’EXPORTATION. Vous vous conformerez avec toutes les lois et tous les règlements des États-Unis et des autres pays (« lois sur l’exportation ») pour vous assurer que le produit logiciel n’est pas (1) exporté, directement ou indirectement, en violation des lois sur l’exportation ou (2) utilisé pour toute fin interdite par les lois sur l’exportation, y compris, sans limitation, la prolifération d’armes nucléaires, chimiques ou biologiques.

13.CAPACITÉ ET AUTORITÉ DE CONTRACTER. Vous affirmez que vous êtes d’âge adulte dans votre état ou province de résidence et, s’il y a lieu, que vous êtes dûment autorisé par votre employeur pour signer ce contrat.

14.LOIS QUI S’APPLIQUENT. La présente licence d’utilisation est régie par les lois de l’état de Californie, É.-U.

15.ACCORD COMPLET. La présente licence d’utilisation (y compris tout addenda ou mise à jour de cette licence d’utilisation qui est inclus avec le produit HP) est l’accord complet entre vous et HP concernant le produit logiciel et il remplace toutes les communications, propositions et représentations orales ou écrites antérieures ou contemporaines, en ce qui concerne le produit logiciel ou toute autre matière soumise pour être couverte par cette licence d’utilisation. Pour autant que les modalités de toute politique HP ou de tout programme de service de soutien entrent en conflit avec les modalités de la présente licence d’utilisation, les modalités de ladite licence d’utilisation auront priorité.

Rev. 06/04

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