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AVEC DES ACCESSOIRES, D’AUTRES PRODUITS OU DES EQUIPEMENTS AUXILIAIRES OU PERIPHERIQUES ET QUE 3COM DETERMINE QU’IL N’Y A
AUCUN VICE DANS LE PRODUIT LUI-MEME. CETTE GARANTIE NE S’APPLIQUE PAS SI LE MAUVAIS FONCTIONNEMENT DU PRODUIT OU DE LA PIECE
PROVIENT DU SERVICE DE COMMUNICATION AUQUEL LE CLIENT EST ABONNE ET QUI EST UTILISE EN CONJONCTION AVEC LE PRODUIT.
LIMITATION DE RESPONSABILITE :DANS TOUTE LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI, 3COM EXCLUT EGALEMENT TANT POUR SES
FOURNISSEURS QUE POUR LUI-MEME, TOUTE RESPONSABILITE RESULTANT DU PRESENT CONTRAT OU DE DELIT DE DROIT CIVIL (Y COMPRIS LA
NEGLIGENCE) POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES, CONSEQUENTS, INDIRECTS, SPECIAUX OU PUNITIFS DE TOUTE SORTE, OU POUR LES
MANQUES A GAGNER, LES PERTES DE NATURE COMMERCIALE, LES PERTES D’INFORMATIONS OU DE DONNEES OU TOUTE AUTRE PERTE
FINANCIERE DECOULANT DE, OU EN RELATION AVEC, LA VENTE, L’INSTALLATION, L’ENTRETIEN, L’UTILISATION, LES PERFORMANCES, LES PANNES
OU L’INTERRUPTION DU FONCTIONNEMENT DE CE PRODUIT, ET CE MEME SI LA SOCIETE 3COM OU SON DISTRIBUTEUR AGREE A ETE PREVENU DE
L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. 3COM LIMITE SA RESPONSABILITE AU REMPLACEMENT, A LA REPARATION OU AU REMBOURSEMENT DU
PRIX PAYE (AU CHOIX DE 3COM). CE DENI DE RESPONSABILITE POUR DOMMAGES NE SERA AFFECTE EN RIEN SI TOUT RECOURS DEFINI PAR LA
PRESENTE MANQUE SON OBJECTIF PRINCIPAL.
LIMITATION DE GARANTIE :Certains pays, Etats ou provinces n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation des garanties implicites ou la
limitation des dommages accessoires ou conséquents pour certains produits fournis aux consommateurs, ni la limitation des responsabilités pour
des blessures personnelles. Dans ce cas, les limitations et exclusions ci-dessus ne s’appliquent peut-être pas intégralement à vous-même. Quand
les garanties implicites ne peuvent pas être exclues dans leur intégralité, elles seront limitées à la durée de la garantie écrite. Cette garantie vous
donne des droits juridiques spéciaux qui peuvent varier selon les lois locales en vigueur.
LEGISLATION APPLICABLE :Cette garantie limitée est régie par les lois de l’Etat de Californie, Etats-Unis d’Amérique, en excluant les conflits
avec les règlements en vigueur et la Convention des Nations Unies sur les Contrats pour la Vente Internationale de Marchandises.
Palm Computing, Inc., filiale de 3Com Corporation
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(408) 326-5000
03/9/98
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CONTIENT UN LOGICIEL DONT L’UTILISATION EST SOUMISE A UNE LICENCE OCTROYEE PAR PALM COMPUTING, INC.,
FILIALE DE 3COM (CI-APRES COLLECTIVEMENT DESIGNEE PAR « 3COM » A SES CLIENTS EN VUE D’UNE UTILISATION DU
LOGICIEL SUJETTE AUX MODALITES DECRITES CI-DESSOUS. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CLAUSES ET CONDITIONS DE
CET ACCORD, N’UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. L’UTILISATION D’UNE PARTIE QUELCONQUE DU LOGICIEL INDIQUE QUE VOUS
ACCEPTEZ LES CLAUSES DE CETTE LICENCE.
LICENCE :3Com vous accorde le droit non exclusif d’utiliser le logiciel d’accompagnement (désigné ci-après par « Logiciel ») selon les
conditions et restrictions définies dans cet accord de licence. Vous n’avez pas le droit de donner à bail ni louer (sauf par accord mutuel séparé
formulé par écrit), distribuer, accorder par une sous-licence le Logiciel ou de l’utiliser en temps partagé ou de toute autre manière non autorisée.
De plus, aucune licence ne vous est accordée pour le programme lisible du Logiciel (programme source). Sauf indications ci-dessus, l’accord de
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