114, Logiciel sans consentement préalable écrit

Chapitre 10 : Annexe

Ceci est une traduction non officielle de la GNU General Public License en français. Elle n’a pas été publiée par la Free Software Foundation, et ne détermine pas les termes de distribution pour les logiciels qui utilisent la GNU GPL -- seul le texte anglais original de la GNU GPL en a le droit. Cependant, nous espérons que cette traduction aidera les francophones à mieux comprendre la GNU GPL.

Vous pouvez vous procurer une copie du code source de la Licence publique générale du présent produit en communiquant avec le service Solutions pour les consommateurs de Toshiba au 1-800-631-3811. Une somme devra être déboursée afin de couvrir les frais pour l’obtention du code source.

Vous pouvez vous procurer une copie du code source de la Licence générale publique limitée du présent produit en communiquant avec Solutions pour les consommateurs Toshiba au 1-800-631-3811. Une somme devra être déboursée afin de couvrir les frais pour l’obtention du code source.

La redistribution et l’utilisation sous forme source et forme binaire, avec ou sans modification, sont toutes deux permises dans la mesure où les conditions suivantes sont respectées :

(1)Les redistributions du code source doivent être assorties de l’avis de droits d’auteur ci-dessus, de la présente liste de conditions et du déni de responsabilité qui suit.

(2)Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de droits d’auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et le déni de responsabilité qui suit sur la documentation et/ou les autres éléments fournis avec la distribution.

(3)Les noms de The NetBSD Foundation ou les noms de ses collaborateurs ne peuvent être utilisés afin d’endosser ou de promouvoir des produits dérivés de ce

logiciel sans consentement préalable écrit.

LE PRÉSENT LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » PAR THE NETBSD FOUNDATION, INC. ET SES COLLABORATEURS ET N’EST ASSORTI D’AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT UNE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUNES CIRCONSTANCES, LA FOUNDATION OU SES COLLABORATEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (NOTAMMENT L’APPROVISIONNEMENT EN BIENS ET EN SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE REVENUS OU L’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS COMMERCIALES) SANS ÉGARD À LA FAÇON DONT ILS ONT ÉTÉ CAUSÉS ET SELON TOUTE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, DÉCOULANT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU D’UN DÉLIT (Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU AUTREMENT) EN RAISON DE L’UTILISATION DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DU PRÉSENT LOGICIEL, MÊME SI NETBSD FOUNDATION ET SES COLLABORATEURS AVAIENT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Le présent produit comprend un logiciel développé par le OpenSSL Project aux fins d’utilisation dans la Boîte à outils Open SSL (http://www.openssl.org).

Le présent produit comprend des logiciels cryptographiques conçus par Eric Young (eay@cryptsoft.com).

OpenSSL 0.9.7d Copyright © 1998-2000. Le OpenSSL Project. Tous droits réservés. La redistribution et l’utilisation sous forme source et forme binaire, avec ou sans modification, sont toutes deux permises dans la mesure où les conditions suivantes sont respectées :

(1)Les redistributions du code source doivent être assorties de l’avis de droits d’auteur ci-dessus, de la présente liste de conditions et du déni de responsabilité qui suit.

(3)Tout document de promotion faisant mention des caractéristiques ou de l’utilisation du présent logiciel doit être assorti de la mention suivante : Ce produit comprend un logiciel développé par le OpenSSL Project aux fins d’utilisation dans la Boîte à outils OpenSSL (http://www.openssl.org).

(4)Les noms « Boîte à outils OpenSSL » et « OpenSSL Project » ne doivent pas être utilisés afin d’endosser ou de promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans consentement préalable écrit. Pour obtenir un consentement écrit, veuillez écrire à l’adresse openssl core@openssl.org.

(5)Les produits dérivés du présent logiciel ne peuvent être nommés « OpenSSL », et les noms de ces produits ne peuvent comprendre l’indication « OpenSSL », sans consentement écrit préalable de OpenSSL Project.

(6)Les redistributions sous toute forme quelle qu’elle soit doivent être assorties de la mention suivante : « Le présent produit comprend un logiciel développé par le OpenSSL Project aux fins d’utilisation dans la Boîte à outils OpenSSL (http:// www.openssl.org). »

LE PRÉSENT LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » PAR LE OpenSSL PROJECT ET N’EST ASSORTI D’AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT UNE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUNES CIRCONSTANCES, LE PROJET OpenSSL OU SES COLLABORATEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (NOTAMMENT L’APPROVISIONNEMENT EN BIENS ET EN SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE REVENUS OU L’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS COMMERCIALES) SANS ÉGARD

ÀLA FAÇON DONT ILS ONT ÉTÉ CAUSÉS ET SELON TOUTE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, DÉCOULANT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU D’UN DÉLIT (Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU AUTREMENT) EN RAISON DE L’UTILISATION DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DU PRÉSENT LOGICIEL, MÊME SI OpenSSL ET SES COLLABORATEURS AVAIENT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Le présent produit comprend des logiciels cryptographiques conçus par Eric Young (eay@cryptsoft.com). Ce produit comprend également des logiciels conçus par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).

Copyright © 1995-1998. Eric Young (eay@criptsoft.com). Tous droits réservés. Ce bloc logiciel est une application SSL conçue par Eric Young (eay@criptsoft.com). L’application a été conçue afin de respecter Netscapes SSL. Cette bibliothèque est utilisable librement à des fins commerciales et non commerciales dans la mesure où les conditions suivantes sont respectées. Ces conditions s’appliquent à tout code compris dans cette distribution, que ce soit des codes RC4, RSA, Ihash, DES, ou autres, et non seulement le code SSL. Les documents SSL compris dans la présente distribution sont visés par les mêmes modalités de droits d’auteur, à l’exception du fait que le détenteur en est Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com). Les droits d’auteur demeurent à Eric Young, et de ce fait, aucun avis à l’égard des droits d’auteur qui se trouve dans le code ne doit être supprimé. Si le bloc est utilisé dans un produit, Eric Young doit être reconnu comme l’auteur de certains éléments de la bibliothèque utilisée. Cette mention peut prendre la forme d’un message textuel apparaissant au lancement du programme ou d’un message compris dans les documents (en ligne ou en format papier) fournis avec le bloc.

La redistribution et l’utilisation sous forme source et forme binaire, avec ou sans modification, sont permises dans la mesure où les conditions suivantes sont respectées :

(1)Les redistributions du code source doivent être assorties de l’avis sur les droits d’auteur ci-dessus, de la présente liste de conditions et du déni de responsabilité qui suit.

(2)Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de droits d’auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et le déni de responsabilité qui suit sur la documentation ou les autres éléments fournis avec la distribution.

(3)Tout document de promotion qui fait mention des caractéristiques ou de l’utilisation du présent logiciel doit être assorti de la mention suivante : « Ce produit comprend un logiciel cryptographique conçu par Eric Young (eay@cryptsoft.com) ». Le mot « cryptographique » peut ne pas apparaître si les routines de la bibliothèque en utilisation ne sont pas liées à la cryptographie.

(4)Si vous intégrez tout code spécifique de Windows (ou un dérivé d’un tel code) du répertoire apps (code d’application), vous devez ajouter la mention suivante : « Le présent produit comprend un logiciel conçu par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com). »

LE PRÉSENT LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » PAR ERIC YOUNG ET N’EST ASSORTI D’AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT UNE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUNES CIRCONSTANCES, L’AUTEUR OU SES COLLABORATEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (NOTAMMENT L’APPROVISIONNEMENT EN BIENS ET EN SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE REVENUS OU L’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS COMMERCIALES) SANS ÉGARD À LA FAÇON DONT ILS ONT ÉTÉ CAUSÉS ET SELON TOUTE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, DÉCOULANT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU D’UN DÉLIT (Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU AUTREMENT) EN RAISON DE L’UTILISATION DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DU PRÉSENT LOGICIEL, MÊME SI L’AUTEUR ET SES COLLABORATEURS AVAIENT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. La licence et les modalités de distribution de toute version accessible au public et de tout dérivé de ce code ne peuvent pas être modifiées, c’est-à-dire que le code ne peut pas être simplement copié et placé sous l’application d’une autre licence de distribution (y compris la Licence publique GNU).