n°1,331,057 ; brevet du
Java et l’ensemble des logos et marques Java sont des marques ou des marques déposées
de Sun Microsystems, Inc. aux
Contrat de licence utilisateur final pour Sun™ Java™ J2ME™.
1Limitations : Le logiciel constitue une information confidentielle de Sun protégée par copyright,
et Sun et/ou ses concédants de licence conservent les droits liés à toute copie du logiciel. Le client ne peut pas modifier, décompiler, désassembler, décrypter, extraire le logiciel, ni le soumettre
à l’ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas être donné en location, cédé ou proposé en sous- licence, que ce soit en tout ou en partie.
2Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris les données techniques, est soumis aux lois américaines de contrôle des exportations, notamment l’U.S. Export Administration Act et la législation connexe, et peut être soumis aux règles d’importation et d’exportation d’autres pays. Le client s’engage à se conformer de manière stricte à toutes les réglementations et reconnaît qu’il est de son devoir d’obtenir les licences adéquates pour exporter, réexporter ou importer le logiciel. Le logiciel ne peut être téléchargé, exporté ou réexporté (i) ni vers un ressortissant ou un habitant de Cuba, de l’Irak, de l’Iran, de la Corée du Nord, de la Libye, du Soudan, de la Syrie (cette liste pouvant être revue ultérieurement) ou vers un pays soumis à l’embargo par les
3Droits limités : L’utilisation, la duplication ou
la divulgation par le gouvernement des
(1)(ii) et FAR
Une partie du logiciel de ce produit est protégée par copyright © SyncML initiative Ltd.
Les autres noms de produits et de sociétés mentionnés sont des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.
Tous les droits non expressément accordés sont réservés.
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