IV. ÉLÉMENTS NON COUVERTS PAR CETTE GARANTIE :
(a)Mise à niveau et améliorations du produit postérieures à la date d'achat. (b) Pannes, non conformité ou dommages résultant d'une utilisation du produit dans des conditions ou dans un environnement autres que normaux et habituels. (c) Pannes, non conformité ou dommages résultant d'un usage à mauvais escient, de la foudre, d'un accident ou d'une négligence. (d) Pannes, non conformité ou dommages résultant d'un test, d'une exploitation, d'une maintenance, d'une installation ou d'un réglage inappropriés, ou de toute altération ou modification, quelle qu'elle soit. (e) Démontage ou réparation du produit ayant eu une influence défavorable sur
ses performances ou empêchant une inspection et un test appropriés du produit pour vérifier le
V. CLAUSES GÉNÉRALES :
CETTE GARANTIE REMPLACE ET ANNULE TOUTES LES AUTRES GARANTIES EXPRESSES OU LÉGALES. LES GARANTIES TACITES, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉES AUX GARANTIES TACITES CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, LE TITRE, LA CONTREFAÇON, LA LIVRAISON, LA NÉGLIGENCE ET LES PRÉJUDICES PERSONNELS, SONT NULLES ET NON AVENUES. EN OUTRE, TELULAR N'AYANT AUCUN CONTRÔLE SUR LE FOURNISSEUR DE SERVICES CELLULAIRES, AUCUNE GARANTIE NE PEUT ÊTRE ASSURÉE CONCERNANT LES ZONES DESSERVIES, LA DISPONIBILITÉ OU LA QUALITÉ DU SERVICE OFFERT PAR LEDIT FOURNISSEUR DE SERVICES. EN AUCUN CAS TELULAR NE SERA TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DÉPASSANT LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT, NI DE TOUTE PRIVATION DE JOUISSANCE, MANQUE À GAGNER, DÉSAGRÉMENT, PRÉJUDICE COMMERCIAL, PERTE DE PROFITS OU D'ÉCONOMIES, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE CONSÉCUTIF, PARTICULIER OU INDIRECT ISSU DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE PRODUIT AU MAXIMUM DE SA CAPACITÉ. DE TELLES RÉCLAMATIONS PEUVENT D'AILLEURS ÊTRE CONSIDÉRÉES NULLES ET NON AVENUES DANS LE CADRE DE LA LOI. CERTAINS RÉGIONS OU PAYS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU INDIRECTS, NI LA LIMITATION DE LA DURÉE PENDANT LAQUELLE UNE GARANTIE TACITE RESTE EN VIGUEUR.
VI. CLAUSES RELATIVES AUX LOGICIELS :
Les lois en vigueur aux
Brevets :
Les produits de Telular Corporation sont fabriqués et protégés sous couvert de l'un ou de plusieurs des brevets américains suivants, des brevets internationaux correspondants et des brevets en instance qui s'y rattachent : 4,658,096; 4,737,975; 4,775,997; 4,868,519; 4,922,517; 5,134,651; 5,361,297; 5,469,494; 5,046,085; 5,715,296.
Marques de commerce :
Telular Corporation est propriétaire des marques de commerce déposées suivantes : TELULAR plus conception, TELULAR, CELJACK, MAXJACK, TELCEL, HEXAGON LOGO, PHONECELL, CELSERV, TELGUARD, CPX et AXCELL.
Phonecell® SX5D GSM | 37 | Manuel de l’utilisateur |