Apple A1378 manual Garantie d’Apple Limitée à un 1 an, Notifications DE LA Part D’APPLE

de tels cas sont disponibles auprès de MPEG LA, LLC. Voir http://www.mpegla.com (en anglais).

C. Avis H.264/AVC. Dans la mesure où les logiciels Apple incluent la fonctionnalité de décodage et/ou d’encodage AVC, l’usage commercial de H.264/AVC requiert une concession de licence complémentaire et la disposition suivante s’applique : LA PRÉSENTE LICENCE POUR LA FONCTIONNALITÉ AVEC LE LOGICIEL APPLE N’EST ACCORDÉE QUE DANS LE CADRE D’UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL D’UN CONSOMMATEUR POUR (i) ENCODER DE LA VIDÉO SELON LES NORMES D’ENCODAGE AVC

(« AVC VIDÉO ») ET/OU (ii) DÉCODER DE LA VIDÉO AVC ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU

DE LA VIDÉO AVC PROVENANT D’UN FOURNISSEUR VIDÉO AUTORISÉ À FOURNIR DE LA VIDÉO AVC. LES INFORMATIONS RELATIVES AUX AUTRES USAGES ET LICENCES SONT DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZ LE SITE HTTP://WWW.MPEGLA.COM.

14. Utilisation du service YouTube

L’utilisation du service YouTube est soumise aux conditions supplémentaires suivantes : les conditions d’utilisation de YouTube sont disponibles à l’adresse http://www.youtube.com/t/terms et la politique de confidentialité de YouTube est disponible à l’adresse http://www.youtube.com/t/privacy.

15. Utilisation du service Flickr

L’utilisation du service Flickr est soumise aux conditions supplémentaires suivantes : les conditions de service de Yahoo sont disponibles à l’adresse http://flickr.com/terms.gne, la politique de confidentialité du site web Flickr de Yahoo est disponible à l’adresse http://flickr.com/privacy_policy.gne et la politique de propriété intellectuelle et de droit d’auteur de Yahoo est disponible à l’adressehttp://docs.yahoo.com/info/copyright/copyright.html.

16. Utilisation du service Netflix

L’utilisation du service Netflix est soumise aux conditions supplémentaires suivantes : les conditions d’utilisation de Netflix sont disponibles à l’adresse http://www.netflix.com/TermsOfUse et la politique de confidentialité de Netflix est disponible à l’adresse

http://www.netflix.com/PrivacyPolicy.

17. Utilisation du service MobileMe

Votre utilisation du service MobileMe est soumise aux conditions supplémentaires suivantes : les conditions générales d’utilisation de MobileMe disponibles à l’adresse www.apple.com/legal/mobileme/fr/terms.html et la politique de confidentialité d’Apple disponible à l’adresse http://www.apple.com/fr/legal/privacy.

NOTIFICATIONS DE LA PART D’APPLE

Si Apple a besoin de vous contacter au sujet de votre produit ou de votre compte, vous acceptez de recevoir des notifications par courrier électronique. Vous acceptez que de telles notifications, qui vous parviennent électroniquement d’Apple, satisfassent toute disposition légale en matière de communication.

EA0660

Révisé le 11 août 2010

Garantie d’Apple Limitée à un (1) an

POUR LES CONSOMMATEURS QUI BENEFICIENT DE LOIS OU REGLEMENTATIONS SUR LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS DANS LE PAYS OU L’ACHAT A EU LIEU OU, SI CELUI-CI EST DIFFERENT, DANS LEUR PAYS DE RESIDENCE, LES BENEFICES DE LA PRESENTE GARANTIE S’AJOUTENT A TOUS LES DROITS ET RECOURS PREVUS PAR CES LOIS ET REGLEMENTATIONS SUR LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS TELS QUE CITES CI-DESSOUS. CETTE GARANTIE N’EXCLUT, NE LIMITE NI NE SUSPEND AUCUN DES DROITS DES CONSOMMATEURS RÉSULTANT DE LA GARANTIE DE NON-CONFORMITE ATTACHEE AU CONTRAT DE VENTE. TOUTEFOIS, CONFORMEMENT A LA DESCRIPTION SUIVANTE ET DANS LES LIMITES LEGALES, APPLE DECLINE TOUTE GARANTIE LEGALE ET TACITE ET, POUR AUTANT QUE DE TELLES GARANTIES NE PUISSENT PAS ETRE DECLINEES, TOUTES DOIVENT ETRE, DANS LES LIMITES LEGALES, LIMITEES EN TEMPS A LA DUREE DE LA GARANTIE EXPRESSE DECRITE CI-DESSOUS ET AUX SERVICES DE REPARATION OU REMPLACEMENT TELS QU’ILS SONT DEFINIS PAR APPLE A SON ENTIERE DISCRETION. CERTAINS ETATS (PAYS OU REGIONS) N’AUTORISENT AUCUNE LIMITATION DE DUREE D’UNE GARANTIE IMPLICITE, EN CONSEQUENCE,