HP 27-1054, 120-1134 Recours exclusif, Limitation de responsabilité, Période de garantie limitée

Recours exclusif

DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION LOCALE, CES MODALITÉS ET CONDITIONS CONSTITUENT L’ACCORD COMPLET ET EXCLUSIF DE GARANTIE ENTRE VOUS ET LA SOCIÉTE HP CONCERNANT LE PRODUIT MATÉRIEL HP QUE VOUS AVEZ ACHETÉ OU LOUÉ. CES MODALITÉS ET CONDITIONS REMPLACENT TOUS LES ACCORDS ET REPRÉSENTATIONS ANTÉRIEURES, Y COMPRIS LES REPRÉSENTATIONS FAITES DANS LA DOCUMENTATION PUBLICITAIRE HP ET LES CONSEILS AYANT PU ÊTRE DONNÉS PAR HP OU UN AGENT OU EMPLOYÉ DE HP, EN RAPPORT AVEC VOTRE ACHAT OU VOTRE LOCATION D’UN PRODUIT MATÉRIEL HP. Aucune modification aux conditions de cette garantie limitée n’est valide à moins d’être faite par écrit et de porter la signature d’un représentant autorisé de la société HP.

Limitation de responsabilité

DANS L’ÉVENTUALITÉ OÙ LE PRODUIT MATÉRIEL HP NE FONCTIONNERAIT PAS COMME GARANTI PRÉCÉDEMMENT, LA RESPONSABILITÉ MAXIMALE DE LA SOCIÉTÉ HP DANS LE CADRE DE CETTE GARANTIE LIMITÉE EST EXPRESSÉMENT LIMITÉE AU MOINDRE DU PRIX D’ACHAT PAYÉ POUR LE PRODUIT OU DU COÛT DE RÉPARATION OU REMPLACEMENT DES COMPOSANTS MATÉRIELS DONT LE FONCTIONNEMENT EST DÉFECTUEUX DANS DES CONDITIONS D’UTILISATION NORMALE.

SAUF DANS LES CAS INDIQUÉS CI-DESSUS, LA SOCIÉTÉ HP NE PEUT ÊTRE EN AUCUN CAS TENUE RESPONSABLE DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT CAUSÉ PAR LE PRODUIT OU LA NON-PERFORMANCE DU PRODUIT, CE QUI COMPREND LES PERTES DE PROFITS OU D’ÉCONOMIES, AINSI QUE LES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS ET CONSÉCUTIFS. LA SOCIÉTÉ HP N’EST PAS RESPONSABLE DE TOUTE RÉCLAMATION FAITE PAR UNE TIERCE PARTIE OU PAR VOUS POUR UNE TIERCE PARTIE.

CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ S’APPLIQUE PEU IMPORTE QU’UN DÉDOMMAGEMENT SOIT RECHERCHÉ OU QU’UNE RÉCLAMATION SOIT FAITE DANS LE CADRE DE CETTE GARANTIE LIMITÉE, DANS LE CADRE D’UNE ACCUSATION DE DÉLIT (Y COMPRIS SOUS FORME DE NÉGLIGENCE ET DE RESPONSABILITÉ STRICTE RELATIVE AU PRODUIT), DANS LE CADRE D’UNE RÉCLAMATION RELATIVE À UN CONTRAT OU DANS LE CADRE DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ NE PEUT PAS ÊTRE ANNULÉE OU AMENDÉE PAR QUI QUE CE SOIT. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ DEMEURE EN VIGUEUR MÊME SI VOUS AVISEZ HP OU UN REPRÉSENTANT AGRÉÉ DE HP DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CEPENDANT, CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ NE S’APPLIQUE PAS AUX RÉCLAMATIONS CONCERNANT DES BLESSURES.

CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ VOUS ACCORDE DES DROITS JURIDIQUES PRÉCIS, MAIS IL SE PEUT QUE VOUS AYEZ ÉGALEMENT D’AUTRES DROITS SELON VOTRE LIEU DE RÉSIDENCE. POUR EN SAVOIR PLUS SUR VOS DROITS, IL VOUS EST CONSEILLÉ DE CONSULTER LES LOIS EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS OU RÉGION.

Période de garantie limitée

La période de garantie limitée d’un Produit matériel HP est une période fixe et déterminée débutant à la date d’achat. La date indiquée sur votre reçu de vente correspond à la date d’achat, sauf indication contraire par écrit de HP ou de votre revendeur.

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