Prière de lire attentivement les informations suivantes | FRANÇAIS |
Important
Pri•re de lire le prŽsent Accord de licence dÕutilisateur (Accord) avant dÕinstaller ou dÕutiliser le logiciel
Si vous rejetez les termes du prŽsent Contrat, vous ne pouvez pas installer le Logiciel. LÕINSTALLATION OU LÕEXPLOITATION DU LOGICIEL INDIQUE VOTRE CONSENTEMENT AUX CONDITIONS GƒNƒRALES DU PRƒSENT GƒNƒRAL. Le Logiciel inclut Žgalement les matŽriaux associŽs et toute modification, mise ˆ niveau et mise ˆ jour du Logiciel octroyŽes par JVC.
[ACCORD DE LICENCE POUR UTILISATEUR]
1.Droit d’auteur ; propriété
Vous reconnaissez que tous les droits dÕauteur et autres droits de propriŽtŽ intellectuelle du Logiciel appartiennent ˆ JVC et son concŽdant de licence et demeurent la propriŽtŽ de JVC et de son concŽdant de licence. Le Logiciel est protŽgŽ par les droits dÕauteur en vigueur au Japon, aux
2.Octroi de licence
(1)ConformŽment aux conditions de lÕAccord, JVC vous (Utilisateur) octroie une licence non exclusive concŽdant le droit dÕexploiter le Logiciel. Vous pouvez installer et exploiter le Logiciel sur un disque dur et autres pŽriphŽriques de stockage incorporŽs dans votre ordinateur.
(2)Vous pouvez recopier le Logiciel aux fins de copie de secours et stockage.
3.Restriction
(1)Il est strictement interdit de modifier, de procŽder ˆ une ingŽnierie inverse, de dŽcompiler ou de dŽsassembler (sauf dans les mesures prŽvues par la loi) le Logiciel de quelque mani•re que ce soit.
(2)Vous ne pouvez ni recopier ni exploiter le Logiciel, intŽgralement ou partiellement, dÕune mani•re autre que celle stipulŽe dans le prŽsent Accord.
(3)Vous nÕ•tes pas en droit de concŽder de licence dÕexploitation du Logiciel, ni vendre, ni louer (ˆ bail ou autre) le Logiciel ˆ tiers.
4.Garantie limitée
LE LOGICIEL EST FOURNI EN LÕƒTAT SANS GARANTIE DÕAUCUNE SORTE. JVC NÕOFFRE AUCUNE AUTRE GARANTIE, QUÕELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATIONS, LES GARANTIES DE QUALITƒ MARCHANDE OU DÕADAPTATION Ë UNE APPLICATION PARTICULIéRE. EN CAS DE PROBLéMES DONT LE LOGICIEL SERAIT LA CAUSE, VOUS æTES ENTIéREMENT RESPONSABLE DE LA RƒSOLUTION ET DES FRAIS INHƒRENTS AUXDITS PROBLEMS.
5.Limite de responsabilité
JVC NE PEUT EN AUCUN CAS æTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPƒCIAUX, AC- CESSOIRES OU
6.Terme
Le prŽsent Accord entre en vigueur ˆ la date ˆ laquelle vous installez le Logiciel sur votre ordinateur et reste en vigueur jusquÕˆ cessation pour les raisons suivantes :
Vous enfreignez une des dispositions du prŽsent Contrat. JVC est en droit de rŽsilier le prŽsent Contrat sans fournir de prŽavis. Dans de tel cas, JVC peut exiger des compensations pour les dommages rŽsultant de votre infraction. En cas de rŽsiliation du prŽsent Contrat, vous devez immŽdiatement dŽtruire le Logiciel installŽ sur votre ordindateur (y compris lÕeffacer de toute mŽmoire de votre ordinateur) et nÕ•tes plus en droit dÕexploiter ledit Logiciel.
7.Exportation
Vous consentez ˆ ne pas expŽdier, transfŽrer ou exporter le Logiciel ou toute information et technologie inhŽrentes dans les pays o• le Japon et autres pays pertinents ont levŽ un embargo de marchandises.
8.Gouvernement américain en utilisateur :
Si vous reprŽsentez un organisme des
9.Généralités
(1)Ni modification, ajout, suppression ni autre altŽration du prŽsent Accord ne peuvent jugŽs valides sÕils ne sont pas autori- sŽs par Žcrit avec apposition de la signature dÕun reprŽsentŽant agrŽŽ de JVC.
(2)Toute condition ou garantie imposŽes ou implicites sont exclues dans les prŽsentes dans les limites maximales prŽvues par loi du lieu dÕacquisition du Logiciel. Vous pouvez toutefois bŽnŽficier de certains droits ou solutions conformŽment ˆ la loi applicable selon laquelle la responsabilitŽ ne peut pas •tre exclue. Pri•re de noter que lÕenti•re responsabilitŽ de JVC est limitŽe ˆ lÕŽchange du support dŽfectueux contenant le logiciel valide pendant six (6) mois ˆ compter de la date de votre achat aupr•s de JVC ou dÕun revendeur du produit qui lÕaccompagne.
(3)Au cas o• certaines sections du prŽsent Accord Žtaient jugŽes non valides ou entrerait en conflit avec des lois ayant juridiction sur le prŽsent Accord, les autres dispositions demeurent enti•rement applicables.
(4)Le prŽsent Accord est rŽgi et interprŽtŽ conformŽment aux lois en vigueur au Japon. La Cour de district de Tokyo a juridiction sur tous les diffŽrends pouvant survenir ˆ lÕexŽcution, lÕinterprŽtation et performance dudit Accord.