2.Pour tous les produits logiciels, la garantie limitée HP ne s’applique qu’à l’impossibilité d’exécuter des instructions de programmation. HP ne garantit pas que le fonctionnement du logiciel ne connaîtra pas d’interruptions ni d’erreurs.
3.La garantie limitée HP ne couvre que les défauts qui apparaissent dans le cadre de l’utilisation normale du Produit et ne couvre aucun autre problème, y compris ceux qui surviennent du fait :
a.d’une mauvaise utilisation, maintenance ou modifi cation ;
b.de logiciels, de supports, de pièces, d’accessoires ou de consommables non fournis ou non pris en charge par HP ;
ou,
c.du fonctionnement du produit hors de ses caractéristiques.
4.Si, pendant la période de garantie applicable, HP est informé d’une défaillance concernant un produit, HP choisira de réparer ou de remplacer le produit défectueux.
5.Si HP est dans l’incapacité de réparer ou de remplacer un produit défectueux couvert par la garantie HP, HP devra, dans un délai raisonnable après avoir été informé du défaut, rembourser le prix d’achat du produit.
6.HP ne sera tenu à aucune obligation de réparation, de remplacement ou de remboursement tant que le Client n’aura pas retourné le Produit défectueux à HP.
7.Tout produit de remplacement peut être neuf ou comme neuf, pourvu que ses fonctionnalités soient au moins équivalentes à celles du Produit remplacé.
8.Un produit peut contenir des pièces, des composants ou des matériels reconditionnés équivalents à des neufs en termes de performances.
9.La garantie limitée HP couvrant un Produit est valable dans tout pays ou région où HP dispose d’une assistance pour ce Produit et où ce dernier est distribué par HP. Le niveau du service de garantie que vous recevez peut varier en fonction des normes locales. Les services de garantie étendus, tels que l’échange dès le jour suivant, la réparation sur site et la protection contre les accidents, sont disponibles auprès d’HP s’ils sont documentés séparément par HP et sont régis par les conditions générales supplémentaires agréées par HP.
B. Restrictions de garantie
1.DANS LA MESURE OU LES LOIS LOCALES L’AUTORISENT, HP OU SES FOURNISSEURS TIERS NE FONT AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN CE QUI CONCERNE UN PRODUIT, ET NIENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION, DE QUALITE SATISFAISANTE OU D’ADAPTATION À UN BUT PARTICULIER.
C. Restrictions de responsabilité
1.Dans la mesure où les lois locales l’autorisent, les recours énoncés dans cette Déclaration de garantie limitée constituent les recours exclusifs du client.
2.DANS LA MESURE OU LES LOIS LOCALES L’AUTORISENT, EXCEPTION FAITE DES OBLIGATIONS ENONCEES DANS LA PRESENTE DECLARATION DE GARANTIE LIMITEE, HP OU SES FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPECIAUX OU ACCIDENTELS, QU’ILS SOIENT BASES SUR UN CONTRAT, UN PREJUDICE OU TOUTE AUTRE THEORIE LEGALE, QUE CES DOMMAGES SOIENT RÉPUTES POSSIBLES OU NON.