Accord de licence sur les logiciels HP

Les modalités de licence ci-dessous régissent votre utilisation des logiciels accompagnant l’ordinateur, sauf si vous avez signé une entente distincte avec HP.

Licence

OCTROI — HP vous octroie une licence vous permettant d’utiliser un exemplaire des logiciels.

«Utiliser » signifie mémoriser, charger, installer, exécuter ou afficher un logiciel. Vous ne pouvez pas modifier un logiciel ni en désactiver une fonction de licence ou de commande. Si le logiciel est fourni avec une licence « d’utilisation concurrente », vous ne pouvez pas autoriser un nombre d’utilisateurs simultanés supérieur au maximum permis.

PROPRIÉTÉ — Les logiciels sont protégés par des droits d’auteur et appartiennent à la société HP ou à ses fournisseurs. Votre licence ne vous accorde aucun titre de propriété sur les logiciels et ne constitue nullement une vente de droits sur les logiciels. Si les conditions de cette licence ne sont pas respectées, les fournisseurs de la société HP pourront agir pour protéger leurs droits.

Copies

ADAPTATIONS — Vous pouvez réaliser des copies ou des adaptations des logiciels uniquement pour vos archives, et lorsque la copie ou l’adaptation est une opération essentielle faisant partie de l’utilisation permise des logiciels. Sur vos copies et adaptations, vous devez reproduire tous les avis de copyright des logiciels originaux. Vous ne pouvez pas copier un logiciel sur un réseau public.

Si votre ordinateur a été livré avec un disque de restauration, (i) le CD de restauration et les programmes utilitaires ne peuvent servir qu’à restaurer le disque dur de l’ordinateur HP avec lequel le CD de restauration a été livré et, (ii) si votre ordinateur a été livré avec plusieurs accords de licence de l’utilisateur concernant des produits Microsoft inclus dans le CD de restauration, ces produits Microsoft sont soumis aux modalités de leur(s) accord(s) de licence de l’utilisateur respectif(s).

Aucun désassemblage

DÉCRYPTAGE — Vous ne pouvez pas désassembler ni décompiler les logiciels sans un consentement écrit préalable fourni par la société HP. Dans certaines juridictions, il peut arriver que le consentement de la société HP ne soit pas nécessaire pour une décompilation ou un désassemblage limités. Sur demande, vous fournirez à la société HP des informations raisonnablement détaillées sur tout désassemblage ou toute décompilation. Vous ne pouvez pas décrypter un logiciel, sauf si le décryptage constitue une partie essentielle de l’utilisation du logiciel.

CESSION — Votre licence prend automatiquement fin lors de toute cession d’un logiciel. Lors d’une cession, vous devez livrer le logiciel au cessionnaire, avec toutes les copies et la documentation qui s’y rattachent. Le cessionnaire doit accepter les modalités de cette licence à titre de condition de la cession.

RÉSILIATION — Si vous ne respectez pas les modalités de cette licence, malgré un préavis de la société HP, cette dernière pourra résilier votre licence. À la réception d’un avis de résiliation, vous devez immédiatement détruire les logiciels concernés, ainsi que toutes les copies, adaptations et sections fusionnées des logiciels.

CLAUSES D’EXPORTATION — Vous ne pouvez pas exporter ni réexporter un logiciel, ainsi que toute copie ou adaptation de ce logiciel, lorsqu’une loi ou une réglementation l’interdit.

Droits restreints

DROITS — Les logiciels et la documentation qui les accompagne ont été développés uniquement avec des capitaux privés. Ils sont fournis avec une licence à titre de « logiciel informatique commercial », conformément à la définition apparaissant dans DFARS 252.227-7013 (oct. 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (juin 1995), à titre de « produit commercial », conformément à la définition apparaissant dans FAR 2.101(a) ou à titre de « logiciel informatique à usage restreint », conformément à la définition apparaissant dans FAR 52.227-19 (juin 1987) (ou toute autre réglementation ou clause contractuelle équivalente), selon le cas. Vos droits se limitent à ceux prévus pour vos logiciels et leur documentation dans les clauses applicables des textes de loi ci-dessus, ainsi que dans les accords d’utilisation HP associés aux produits concernés.

applicableFARorDFARSclauseortheHPstandardsoftwareagreementfortheproduct.involved YouhaveonlythoserightsprovidedforsuchSoftwareandanyaccompanyingdocumentationbythe 227.52-19(Jun1987)(oranyequivalentagencyregulationorcontractclause),whicheveris.applicable a“commercialitem”asdefinedinFAR101(a),.2oras“Restrictedcomputersoftware”asdefinedinFAR 227.252-7013(Oct1988),DFARS211.252-7015(May1991),orDFARS227.252-7014(Jun1995),as .expenseTheyaredeliveredandlicensedas“commercialcomputersoftware”asdefinedinDFARS RIGHTS—TheSoftwareandanyaccompanyingdocumentationhavebeendevelopedentirelyatprivate RestrictedRights

violationofanyapplicablelawsor.regulations EXPORTREQUIREMENTS—Youmaynotexportorre-exporttheSoftwareoranycopyoradaptationin

andmergedportionsinany.form .TermsUpontermination,youmustimmediatelydestroytheSoftware,togetherwithallcopies,adaptations, TERMINATION—HPmayterminateyourlicenseuponnoticeforfailuretocomplywithanyoftheseLicense

mustaccepttheseLicenseTermsasaconditiontothe.transfer mustdelivertheSoftware,includinganycopiesandrelateddocumentation,tothe.transfereeThetransferee TRANSFER—Yourlicensewillautomaticallyterminateuponanytransferofthe.SoftwareUpontransfer,you

the.Software .decompilationYoumaynotdecrypttheSoftwareunlessdecryptionisanecessarypartoftheoperationof Uponrequest,youwillprovideHPwithreasonablydetailedinformationregardinganydisassemblyor .obtainedInsomejurisdictions,HP’sconsentmaynotberequiredforlimiteddisassemblyor.decompilation DECRYPTION—YoumaynotdisassembleordecompiletheSoftwareunlessHP’spriorwrittenconsentis NoDisassembly

.EULA(s) whichareincludedontheRecoveryCD,thoseMicrosoftproductsaresubjecttothetermsoftheirrespective wasprovided,and(ii)ifseparateEULA(s)areincludedwithyourcomputerforanyotherMicrosoftproducts beusedonlyforrestoringtheharddiskoftheHPcomputersystemwithwhichtheRecoveryCDoriginally IfyourcomputerwasshippedwithaRecoveryCD,(i)theRecoveryCDand/orSupportUtilitysoftwaremay

anypublic.network copyrightnoticesintheoriginalSoftwareonallcopiesor.adaptationsYoumaynotcopytheSoftwareonto copyingoradaptationisanessentialstepintheauthorizedUseofthe.SoftwareYoumustreproduceall ADAPTATIONS—YoumaymakecopiesoradaptationsoftheSoftwareonlyforarchivalpurposesorwhen Copies

partysuppliersmayprotecttheirrightsintheeventofanyviolationoftheseLicense.Terms confersnotitleto,orownershipin,theSoftwareandisnotasaleofanyrightsinthe.SoftwareHP’sthird- OWNERSHIP—TheSoftwareisownedandcopyrightedbyHPoritsthird-party.suppliersYourlicense

maximumnumberofauthorizeduserstousetheSoftware.concurrently featuresofthe.SoftwareIftheSoftwareislicensedfor“concurrentuse,”youmaynotallowmorethanthe executing,ordisplayingthe.SoftwareYoumaynotmodifytheSoftwareordisableanylicensingorcontrol GRANT—HPgrantsyoualicensetouseonecopyofthe.Software“Use”meansstoring,loading,installing, License

signedagreementwith.HP ThefollowingLicenseTermsgovernyouruseoftheaccompanyingSoftwareunlessyouhaveaseparate

HPSoftwareProductLicenseAgreement