HP m497.fr, m487.fr, m380.fr, m370.fr, m477.fr Accord de licence sur le logiciel Hewlett-Packard

Accord de licence sur le logiciel Hewlett-Packard

Les modalités de licence suivantes régissent l’utilisation du logiciel accompagnant l’ordinateur, sauf si vous avez conclu un accord séparé avec HP.

Licence d’utilisation

HP vous accorde une licence d’utilisation vous permettant d’utiliser un exemplaire du logiciel. Par « utilisation » on entend le stockage, le chargement, l’installation, l’exécution ou l’affichage du logiciel. Vous n’êtes autorisé à utiliser le logiciel que sur un seul ordinateur ou processeur exclusivement. L’ordinateur sur lequel est utilisé le logiciel doit être parfaitement identifié. Vous n’êtes pas autorisé à modifier le logiciel, ni à en désactiver les marqueurs de licence ou de commande. Si la licence est accordée pour une utilisation simultanée par plusieurs utilisateurs, le nombre maximum d’utilisateurs autorisé ne doit pas être dépassé.

Propriété

Le logiciel est protégé par les lois de copyright et est la propriété de HP, de ses filiales ou de ses tiers fournisseurs. La présente licence accorde un droit d’utilisation mais ne vous confère aucun titre ou droit de propriété sur le logiciel et ne constitue pas une vente d’un quelconque droit sur celui-ci. Les tiers fournisseurs de HP sont habilités à faire valoir leurs droits en cas de non-respect du présent Accord de licence.

Copies et adaptations

Vous êtes autorisé à faire des copies ou des adaptations du logiciel uniquement dans un but d’archivage ou lorsque la copie ou l’adaptation constitue une étape essentielle dans l’utilisation autorisée du logiciel. Vous devez faire figurer sur chaque copie les mentions afférentes aux droits d’auteur présentes sur l’exemplaire original. Toute copie, même partielle de la documentation qui accompagne le logiciel est interdite sans l’accord écrit préalable de HP. Vous n’êtes pas autorisé à copier le logiciel, ni la documentation, sur un serveur public.

Transfert

Votre licence prend fin en cas de transfert du logiciel à un tiers. En cas de transfert, vous devez remettre le logiciel, y compris toute copie et la documentation afférente, au cessionnaire. Ce dernier doit accepter le présent Accord de licence comme condition du transfert.

Exportation

Vous n’avez pas le droit d’exporter le logiciel, ni quelque copie ou adaptation que ce soit de celui-ci en violation des lois et réglementations applicables.

Résiliation

HP se réserve le droit de mettre fin à cette licence, par notification, en cas de non-respect, de votre part, des présentes Conditions de licence. En cas de résiliation, vous devrez immédiatement détruire le logiciel ainsi que toutes les copies, adaptations ou parties fusionnées sous quelque forme que ce soit.

Attribution de juridiction

Pour tout litige susceptible de survenir en rapport avec les présentes modalités de licence et leur mise en oeuvre, attribution expresse de juridiction est faite aux tribunaux de l’Essonne. Vous certifiez avoir pris connaissance des modalités de licence stipulées ci-dessus et déclarez y adhérer sans réserve. Veuillez consulter la documentation livrée avec votre ordinateur pour connaître les modalités de garantie qui lui sont spécifiques.

(Rev. 090502)

Désassemblage ou décryptage

Vous n’êtes pas autorisé à désassembler ni décompiler le logiciel sans avoir obtenu l’accord écrit préalable de HP. Dans certaines juridictions, il n’est pas requis d’obtenir le consentement de HP pour certaines activités limitées de désassemblage ou de décompilation. Sur demande, vous devrez fournir à HP des informations raisonnablement détaillées sur toute opération de désassemblage ou de décompilation. Vous n’êtes pas autorisé à décrypter le logiciel, à moins que le décryptage ne soit un élément nécessaire dans l’utilisation du logiciel.

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