Motorola 6809494A40-O Logiciels, Qui est couvert?, Engagement de Motorola, Autres exclusions

Logiciels
Produits couverts par la garantie				Durée de la couverture
Logiciels.	S'applique uniquement aux défauts			Quatre-vingt-dix (90) jours à
matériels du support contenant la copie du logiciel (p.				compter de la date d'achat.
ex. CD-ROM ou disquette).
Exclusions
Logiciel contenu sur un support matériel.			Motorola ne garantit pas que le logiciel satisfera à
vos exigences ou fonctionnera en combinaison avec tout équipement ou application logicielle fourni
par un tiers, que le fonctionnement du logiciel ne présentera aucune erreur ou que toutes les
défectuosités du Logiciel seront corrigées.
Logiciel NON contenu sur un support matériel. Tout logiciel non fourni sur support matériel (p.
ex. les logiciels téléchargés à partir d'Internet) est offert « tel quel » et sans garantie.
Qui est couvert?
Cette garantie s’applique uniquement au premier utilisateur final et n’est pas transférable.
Engagement de Motorola
Motorola réparera, remplacera ou remboursera, à sa discrétion et sans frais, le prix d'achat de tout
produit, accessoire ou logiciel non conforme à la présente garantie. Des produits, accessoires ou
pièces remis à neuf, reconstruits ou de seconde main fonctionnellement équivalents peuvent être
utilisés. Aucun logiciel, données ou application ajouté à votre produit, accessoire ou logiciel,
incluant mais sans s’y limiter les contacts personnels, les jeux et les sonneries, ne sera réinstallé.
Pour éviter de perdre de tels logiciels, données ou applications, veuillez créer une copie de secours
avant de demander le service.
Comment obtenir le service sous garantie
États-Unis		Téléphones : 1-800-331-6456
		Téléavertisseurs :	1-800-548-9954
		Radios bidirectionnelles et dispositifs de messagerie :
		1 800 353-2729
Canada		Tous les produits :	1 800 461-4575
ATS		1 888 390-6456
Dans le cas des accessoires et logiciels, veuillez composer le numéro de téléphone ci-dessus
et demander de l’aide pour le produit avec lequel l’accessoire ou le logiciel est utilisé.

On vous indiquera comment procéder à l’expédition, à vos frais, des Produits, Accessoires ou Logiciels à un centre de réparation Motorola autorisé. Pour obtenir le service, vous devez fournir :

(a)une copie du reçu, de l’acte de vente ou toute autre preuve d’achat comparable; (b) une description écrite du problème; (c) le nom de votre fournisseur de service, le cas échéant; (d) le nom et l’adresse du détaillant, le cas échéant, et surtout; (e) votre numéro de téléphone et votre adresse.

Autres exclusions

LES GARANTIES IMPLICITES, INCLUANT MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES RELATIVES À LA QUALITÉ MARCHANDE ET L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER SE LIMITENT À LA DURÉE DE LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE, SANS QUOI LES RÉPARATIONS, REMPLACEMENTS OU REMBOURSEMENT PRÉVUS DANS CETTE GARANTIE LIMITÉE CONSTITUENT LE RECOURS EXCLUSIF DU CONSOMMATEUR ET SONT OFFERTS AU LIEU ET PLACE DE TOUTE AUTRE GARANTIE, IMPLICITE OU EXPRESSE. MOTOROLA NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE, QUE CE SOIT UNE RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), POUR DES DOMMAGES EXCÉDANT LE PRIX D’ACHAT DU PRODUIT, NI DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCIDENTELS, PARTICULIERS OU ACCESSOIRES DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, NI DES PERTES DE REVENUS OU DE PROFITS, PERTES COMMERCIALES, PERTE D’INFORMATION OU DE DONNÉES, PERTE DE LOGICIEL OU D’APPLICATION OU AUTRE PERTE FINANCIÈRE LIÉE DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT À L’UTILISATION OU À L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE PRODUIT, L’ACCESSOIRE OU LE LOGICIEL DANS LA MESURE OÙ CES DOMMAGES PEUVENT ÊTRE NON-RECONNUS PAR LA LOI.

Certaines provinces et autres juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation des dommages consécutifs ou indirects, ou encore la limitation de la durée d'une garantie; par conséquent, il est possible que certaines limitations ou exclusions présentées ci-dessus ne s'appliquent pas à vous. Cette garantie vous confère des droits légaux spécifiques; il est possible que vous ayez d'autres droits pouvant varier d'une juridiction à une autre.

Les lois des États-Unis et d'autres pays confèrent à Motorola certains droits d'exclusivité sur les logiciels protégés par droit d'auteur, dont des droits exclusifs de reproduction et de distribution de copies de tels logiciels. Les logiciels Motorola peuvent être copiés, utilisés et redistribués uniquement avec les Produits associés au logiciel Motorola en question. Aucune autre utilisation n’est autorisée, y compris mais de façon non limitative, le démontage d'un tel logiciel Motorola ou l'exercice de certains droits exclusifs sur un tel logiciel.

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