Briggs & Stratton 277110TRI, 520000, 580000 Couverture générale de la garantie du système de contrôle des émissions, Environmental Protection Agency (U.S. EPA) (Droits et obligations, 58A447, janvier

Pour les moteurs diesel modèles 522447 et 582447							janvier 2009
Déclaration de garantie du système de contrôle des émissions de Briggs & Stratton					•	Pompe à injection
Corporation (B&S), du California Air Resources Board (CARB) et de la United States					•	Injecteur
Environmental Protection Agency (U.S. EPA) (Droits et obligations du propriétaire au					•	Filtre à carburant
titre de la garantie)				b.	Système d’admission d’air
Déclaration de garantie de contrôle des émissions pour la Californie et les États-Unis					•	Filtre à air
Le California Air Resources Board (CARB), l’U.S. EPA et B&S ont le plaisir de vous expliquer la garantie du					•	Collecteur d’admission
système de contrôle des émissions pour votre moteur à allumage par compression à usage non routier				c.	Système d’échappement
fabriqué depuis 2009. En Californie, les moteurs à allumage par compression à usage non routier neufs					•	Collecteur d’échappement
doivent être conçus, fabriqués et équipés pour répondre aux normes sévères anti-effet de serre de l’État.				d.	Pièces diverses utilisées dans les systèmes ci-dessus
Ailleurs aux États-Unis, ces moteurs depuis l’année modèle 2009 doivent répondre à des normes					• Durites, connecteurs, assemblages, colliers, raccords, tubes, joints d’étanchéité et
semblables édictées par l’U.S. EPA. B&S doit garantir le système de contrôle des émissions de votre						fixations
moteur pendant la durée indiquée ci-après, en supposant que le moteur n’ait pas fait l’objet d’abus, de					• Étiquette d’information sur le contrôle des émissions
semblables édictées par l’U.S. EPA. B&S doit garantir le système de c nt ôleReproductiondes émissions de votre• Durites, connecteurs, assemblages, colliers, raccords, tubes, joints d’étanchéité et
négligence ou d’un mauvais entretien.			2.	Durée de la couverture
Le système de contrôle des émissions peut comprendre des pièces comme le système d’injection de				B&S garantit au propriétaire initial et à tous les acheteurs suiva ts que le moteur est (1) conçu,
carburant et le système d’admission d’air. Des durites, des courroies, des connecteurs et d’autres				fabriqué et équipé de manière à être conforme à l’ensemble des régleme tatio s applicables
assemblages impliqués dans les émissions peuvent aussi en faire partie.				adoptées par l’Air Resources Board et (2) exempt de tout défaut de matière ou de fabrication qui
Si la condition de garantie est remplie, B&S réparera gratuitement votre moteur y compris le diagnostic, les				pourrait entraîner une défectuosité d’une pièce garantie penda t u e période de milleci qcents
pièces et la main-d’œuvre.				(1500)heures ou deux(2)ans à la première échéance, à partir de la date de livraison à l’acheteur final.
Couverture de la garantie de Briggs & Stratton Corporation			3.	Gratuité
Les moteurs à allumage par compression à usage non routier depuis l’année modèle 2009 sont garantis				La réparation ou le remplacement de toute p èce garant e s’effectuera gratuiteme t pour l’acheteur, y
pendant une période de millecinqcents (1500)heures ou de deux (2)ans à la première échéance. Si une				compris les frais de diagnostic permettant de dé erm ner qu’une p èce garantie est défectueuse, si le
pièce liée aux émissions de votre moteur est défectueuse, B&S la réparera ou la remplacera.				diagnostic est effectué par un Réparateur Agréé B&S. P ur bénéf c er du service de garantie, veuillez
Responsabilités du propriétaire au titre de la garantie				contacter le Réparateur Agréé B&S le plus proche de chez v us l sté dans les Pages Jaunes sous la
En tant que propriétaire d’un moteur, vous êtes responsable de l’entretien nécessaire indiqué dans le				rubrique «moteurs, essence», «moteurs à essence», « ndeuses à gaz n» u autre catégorie
manuel d’utilisation. B&S recommande de conserver toutes les factures de maintenance de votre moteur				semblable.
mais B&S ne peut renier la garantie uniquement à cause de l’absence de factures ou parce que tous les			4.	Réclamations et exclusions de garantie
entretiens n’ont pas été effectués en temps prévu.				Les réclamations sous garantie seront présen ées selon les dispositions de la police de garantie des
En tant que propriétaire d’un moteur, vous devez néanmoins savoir que B&S peut refuser d’appliquer la				moteurs de B&S. La garantie ne ouvre pas le moteur ou les pièces qui ont fait l’objet d’abus, de
garantie si la défectuosité de votre moteur ou d’une partie de celui-ci est due à un abus, une négligence, un				négligence, d’un ma vais entretien ou de modifi ations non approuvées. B&S ne peut en aucun cas
entretien non correct ou des modifications non approuvées.				être tenu de garantir les défaillan es de piè es garanties dues à l’utilisation de pièces non exemptées
Votre moteur est conçu pour fonctionner avec du diesel à basse ou très basse teneur en soufre. L’utilisation				ajoutées ou modifiées telles q e définies dans le Titre13, Sections1900(b)(1) et (b)(10).
de tout autre carburant risque d’avoir pour conséquence un fonctionnement du moteur non conforme aux			5.	Entretien
exigences relatives aux émissions de l’État de Californie d’une part et de l’U.S. EPA d’autre part.				Toute pièce garantie q i ne oit pas être remplacée au titre de l’entretien ou qui est sujette à une
Vous avez la responsabilité de confier votre moteur à un Réparateur Agréé de B&S dès que le problème				inspection régulière avec la mention «réparer ou remplacer si besoin est» est garantie pendant la
apparaît. Les réparations effectuées sous garantie doivent l’être en un temps raisonnable qui ne doit pas				période		e garantie. Si cette pièce se révélait être défectueuse au cours de la période de garantie,
excéder trente (30) jours. Si vous avez des questions concernant vos droits et vos responsabilités au titre de				elle serait réparée			u remplacée par un Réparateur responsable de la prise en charge des garanties
la garantie, contactez un représentant de B&S au 1-800-233-3723.
				sans aucun frais p			ur le propriétaire. Toute pièce dont le remplacement est prévu au titre de
Couverture générale de la garantie du système de contrôle des émissions				l’entretien n’est garantie que pen ant sa période normale d’utilisation. Les opérations de maintenance
Suivent les dispositions spécifiques relatives à la couverture de la garantie du système de contrôle des				et de	épa ati n d		ivent utiliser des pièces équivalentes sur le plan des performances et de la
émissions.				l ngévité et n’affectent pas les obligations de garantie de B&S. Le propriétaire est responsable de
1.	Pièces garanties			l’ent etien défini dans le manuel d’utilisation mais B&S ne peut renier la garantie uniquement parce
	La couverture au titre de cette garantie ne s’étend qu’aux pièces énumérées ci-dessous (celles			que	us les entretiens n’ nt pas été effectués en temps prévu.
	relatives aux émissions) dans la mesure où ces pièces étaient présentes dans le moteur au moment		6.	Couve tu e des conséquences
	de l’achat.			La ésente couverture s’étend à la défaillance de tout composant du moteur due à la défaillance
	a.	Système de dosage du carburant		d’une	ièce encore sous garantie.

Pour les moteurs diesel turbocompressés modèles 588447							58A447
Déclaration de garantie du système de contrôle des émissions de Briggs & Stratton										•	Pompe à injection
Corporation (B&S), du California Air Resources Board (CARB) et de la Unit d Stat s										•	Injecteur
Environmental Protection Agency (U.S. EPA) (Droits et obligations						propriétaire au				•	Filtre à carburant
titre de la garantie)									b.	Système d’admission d’air
Déclaration de garantie de contrôle des émissions pour la Californie et les États-Unis										•	Filtre à air
										•	Collecteur d’admission
Le California Air Resources Board (CARB), l’U.S. EPA et B&S ont le plaisir de vous expliquer la garantie du
										•	Turbocompresseur
système de contrôle des émissions pour votre moteur à allumage par comp ession à usage non routier
									c.	Système d’échappement
fabriqué depuis 2009. En Californie, les moteurs à allumage par comp ession à usage non routier neufs
doivent être conçus, fabriqués et équipés pour répondre aux no mes sévè es anti-effet de serre de l’État.										•	Collecteur d’échappement
Ailleurs aux États-Unis, ces moteurs depuis l’année modèle 2009 doivent épond e à des normes									d.	Pièces diverses utilisées dans les systèmes ci-dessus
moteur pendant la durée indiquée ci-après, en supp sant que le m teur n’ait pas fait l’objet d’abus, de											fixations
négligence ou d’un mauvais entretien.										• Étiquette d’information sur le contrôle des émissions
Le système de contrôle des émissions peut comprendre des pièces c mme le système d’injection de								2.	Durée de la couverture
carburant et le système d’admission d’air. Des durites, des c				urr ies, des c	nnecteurs et d’autres				B&S garantit au propriétaire initial et à tous les acheteurs suivants que le moteur est (1) conçu,
assemblages impliqués dans les émissions peuvent aussi en				aire partie.					fabriqué et équipé de manière à être conforme à l’ensemble des réglementations applicables
Si la condition de garantie est remplie, B&S réparera gratuitement v tre m					teur y compris le diagnostic, les				adoptées par l’Air Resources Board et (2) exempt de tout défaut de matière ou de fabrication qui
pièces et la main-d’œuvre.									pourrait entraîner une défectuosité d’une pièce garantie pendant une période de trois mille(3
Couverture de la garantie de Briggs & S ra on Corporation									000)heures ou cinq(5)ans à la première échéance, à partir de la date de livraison à l’acheteur final.
Les moteurs à allumage par compression à usage non routier depuis l’année modèle 2009 sont garantis								3.	Gratuité
pendant une période de tr			is mille (3000)heures u de cinq (5)ans à la première échéance. Si une pièce liée						La réparation ou le remplacement de toute pièce garantie s’effectuera gratuitement pour l’acheteur, y
aux émissions de v tre m			teur est défectueuse, B&S la réparera ou la remplacera.						compris les frais de diagnostic permettant de déterminer qu’une pièce garantie est défectueuse, si le
Responsabilités du pr priétaire au titre de la garantie									diagnostic est effectué par un Réparateur Agréé B&S. Pour bénéficier du service de garantie, veuillez
									contacter le Réparateur Agréé B&S le plus proche de chez vous listé dans les Pages Jaunes sous la
En tant que propriétaire d’un m teur, v us êtes responsable de l’entretien nécessaire indiqué dans le
									rubrique «moteurs, essence», «moteurs à essence», «tondeuses à gazon» ou autre catégorie
manuel d’utilisation. B&S rec mmande de c nserver toutes les factures de maintenance de votre moteur
									semblable.
mais B&S ne peut renier la garantie uniquement à cause de l’absence de factures ou parce que tous les
								4.	Réclamations et exclusions de garantie
entretiens n’ont pas été effectués en temps prévu.
									Les réclamations sous garantie seront présentées selon les dispositions de la police de garantie des
En tant que propriétaire d’un moteur, vous devez néanmoins savoir que B&S peut refuser d’appliquer la
									moteurs de B&S. La garantie ne couvre pas le moteur ou les pièces qui ont fait l’objet d’abus, de
garantie si la défectuosité de votre moteur ou d’une partie de celui-ci est due à un abus, une négligence, un
									négligence, d’un mauvais entretien ou de modifications non approuvées. B&S ne peut en aucun cas
entretien non correct ou des modifications non approuvées.
									être tenu de garantir les défaillances de pièces garanties dues à l’utilisation de pièces non exemptées
Votre moteur est conçu pour fonctionner avec du diesel à basse ou très basse teneur en soufre. L’utilisation
									ajoutées ou modifiées telles que définies dans le Titre13, Sections1900(b)(1) et (b)(10).
de tout autre carburant risque d’avoir pour conséquence un fonctionnement du moteur non conforme aux
								5.	Entretien
exigences relatives aux émissions de l’État de Californie d’une part et de l’U.S. EPA d’autre part.
									Toute pièce garantie qui ne doit pas être remplacée au titre de l’entretien ou qui est sujette à une
Vous avez la responsabilité de confier votre moteur à un Réparateur Agréé de B&S dès que le problème
									inspection régulière avec la mention «réparer ou remplacer si besoin est» est garantie pendant la
apparaît. Les réparations effectuées sous garantie doivent l’être en un temps raisonnable qui ne doit pas
									période de garantie. Si cette pièce se révélait être défectueuse au cours de la période de garantie,
excéder trente (30) jours. Si vous avez des questions concernant vos droits et vos responsabilités au titre de
									elle serait réparée ou remplacée par un Réparateur responsable de la prise en charge des garanties
la garantie, contactez un représentant de B&S au 1-800-233-3723.
									sans aucun frais pour le propriétaire. Toute pièce dont le remplacement est prévu au titre de
Couverture générale de la garantie du système de contrôle des émissions
									l’entretien n’est garantie que pendant sa période normale d’utilisation. Les opérations de maintenance
Suivent les dispositions spécifiques relatives à la couverture de la garantie du système de contrôle des									et de réparation doivent utiliser des pièces équivalentes sur le plan des performances et de la
émissions.									longévité et n’affectent pas les obligations de garantie de B&S. Le propriétaire est responsable de
1.	Pièces garanties								l’entretien défini dans le manuel d’utilisation mais B&S ne peut renier la garantie uniquement parce
	La couverture au titre de cette garantie ne s’étend qu’aux pièces énumérées ci-dessous (celles								que tous les entretiens n’ont pas été effectués en temps prévu.
	relatives aux émissions) dans la mesure où ces pièces étaient présentes dans le moteur au moment							6.	Couverture des conséquences
	de l’achat.								La présente couverture s’étend à la défaillance de tout composant du moteur due à la défaillance
	a.	Système de dosage du carburant							d’une pièce encore sous garantie.

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