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A. MEI vous octroie par les présentes le droit et la licence personnels, non cessibles et non exclusifs
d’utiliser les Logiciels conformément aux termes, clauses et conditions de ce Contrat. Vous
reconnaissez ne recevoir qu’un droit limité d’utiliser les Logiciels et la documentation les accompagnant
et vous vous engagez à n’obtenir aucun droit de titre, propriété ni aucun autre droit vis-à-vis des
Logiciels et de la documentation les accompagnant ni vis-à-vis des algorithmes, concepts, dessins,
configurations et idées représentés par ou incorporés dans les Logiciels et la documentation les
accompagnant, dont les titres, propriété et droits resteront tous à MEI ou à leurs propriétaires.
B. Vous ne pouvez utiliser les Logiciels que sur le Produit unique qui est accompagné par les Logiciels.
C. Vous et vos employés ou agents êtes requis de protéger la confidentialité des Logiciels. Vous ne
pouvez ni distribuer ni mettre les Logiciels et la documentation les accompagnant à la disposition
d’un tiers, par partage de temps ou de quelque autre manière que ce soit, sans l’autorisation écrite
préalable de MEI.
D. Vous ne pouvez ni copier ni reproduire ni permettre la copie ni la reproduction des Logiciels ni de la
documentation les accompagnant pour quelque fin que ce soit, à l’exception d’une (1) copie des
Logiciels à des fins de sauvegarde uniquement pour soutenir votre utilisation des Logiciels sur le
Produit unique qui est accompagné par les Logiciels. Vous ne pouvez ni modifier ni tenter de modifier
les Logiciels.
E. Vous ne pouvez céder les Logiciels et en octroyer la licence à une autre partie qu’en rapport avec
votre cession du Produit unique qui est accompagné par les Logiciels à cette autre partie. Au mo-
ment de cette cession, vous devez céder également toutes les copies, que ce soit sous forme imprimée
ou lisible par la machine, de tous les Logiciels ainsi que de la documentation les accompagnant, à la
même partie ou détruire les copies non cédées.
F. Vous ne pouvez retirer aucune marque de droits d’auteur, marque ou autre ni aucune identification
de produit des Logiciels et vous devez reproduire et inclure toutes ces notices ou identifications de
produit sur toutes les copies des Logiciels.
Vous ne pouvez assembler en sens inverse, compiler en sens inverse ni retracer les Logiciels
ni aucune de leurs copies, de façon électronique ou mécanique, en tout ou en partie.
Vous ne pouvez utiliser, copier, modifier, altérer ni céder les Logiciels ni aucune de leurs
copies, en tout ou en partie, à l’exception de ce qui est expressément stipulé dans ce contrat.
Si vous cédez la possession de toute copie ou de tout Logiciel à une autre partie, à l’exception
de ce qui est autorisé au paragraphe E ci-dessus, votre licence est automatiquement résiliée.
Licence
Le(s) logiciel(s) (les “Logiciels”) fournis avec ce produit Panasonic® (le “Produit”) sont exclusivement
concédés en licence à l’utilisateur ultime (“vous”), et ils ne peuvent être utilisés que conformément aux
clauses contractuelles ci-dessous. En utilisant les logiciels, vous vous engagez de manière définitive à
respecter les termes, clauses et conditions des présentes.
Matsushita Electric Industrial Co., Ltd. (“MEI”) a mis au point ou obtenu les Logiciels et vous en concède
l’utilisation par les présentes. Vous assumez l’entière responsabilité du choix de ce Produit (y compris des
Logiciels associés) pour obtenir les résultats escomptés, ainsi que de l’installation, de l’utilisation et des
résultats obtenus.
Contrat de licence d’usage limitéTermes, clauses et conditions
Cette licence n’est effective que pour la durée de possession ou de crédit-bail du Produit, à moins d’une
résiliation antérieure. Vous pouvez résilier cette licence à tout moment en détruisant, à vos frais, les
Logiciels et la documentation les accompagnant avec toutes leurs copies, sous quelque forme que ce
soit. Cette licence sera également résiliée, avec application immédiate, si les conditions de résiliation
définies ailleurs dans ce contrat se sont réalisées ou si vous ne respectez pas les termes, clauses et
conditions qui y sont contenues. Au moment de la résiliation, vous acceptez de détruire, à vos frais, les
Logiciels et la documentation les accompagnant avec toutes leurs copies, sous quelque forme que ce
soit.
Vous reconnaissez avoir lu ce contrat, en avoir compris toute la substance et avoir accepté de respecter
ses termes, clauses et conditions. Vous reconnaissez en outre qu’ils sont la description complète et exclu-
sive du contrat conclu entre nous, contrat qui remplace et annule toute proposition ou contrat précédent,
écrit ou oral, et toute autre communication entre nous, relativement à l’objet du présent contrat.