Informations légales

•CD D'ACCOMPAGNEMENT. Si des composants logiciels sont fournis par Samsung Electronics Co., Ltd. sur un support distinct de l'APPAREIL tel que sur un ou plusieurs CD-ROM, via un téléchargement Web ou par d'autres moyens, et s'ils portent la mention " Pour mises à jour uniquement ", vous êtes autorisé à (i) installer et utiliser un (1) exemplaire desdits composants sur le ou les ordinateur(s) utilisé(s) pour échanger des données avec l'APPAREIL, en remplacement des composants disponibles sur le CD d'accompagnement.

•SUPPORTS DE RÉCUPÉRATION. Si un LOGICIEL est fourni par Samsung Electronics Co., Ltd. sur un support distinct portant la mention " Support de récupération ", vous êtes autorisé à utiliser le Support de récupération dans le seul but de rétablir ou réinstaller le LOGICIEL installé d'origine sur l'APPAREIL.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Tous les droits de propriété intellectuelle et tous les droits d'auteurs relatifs au LOGICIEL (y compris, de manière non limitative, ceux afférents à toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou audio, mini-application et tout texte intégrés au LOGICIEL), à la documentation imprimée qui l'accompagne et à toute copie du LOGICIEL, appartiennent à Microsoft ou à ses fournisseurs (y compris Microsoft Corporation). Le LOGICIEL est accordé sous licence, il n'est pas vendu. Toute copie de la documentation imprimée fournie avec le LOGICIEL est interdite. Tous les droits de propriété intellectuelle et autres droits de propriété relatifs aux contenus auxquels le LOGICIEL peut accéder, sont détenus par les propriétaires respectifs de ces contenus et peuvent être protégés par des lois et des traités en matière de droit d'auteur ou de propriété intellectuelle. Le présent CLUF ne vous concède aucun droit d'utilisation de ces contenus.

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