10Licence

OpenSSL

La boîte à outils OpenSSL reste sous double licence, c’est-à-dire que les conditions de la Licence OpenSSL et celles la licence originale SSLeay s’appliquent toutes à la boîte à outils.

Voir ci-dessous les textes actuels des licences. Les deux licences sont de type BSD Open Source. En cas de problème avec la licence OpenSSL, veuillez contacter openssl- core@openssl.org.

Licence OpenSSL

Copyright © 1998-2007 Le Projet OpenSSL. Tous droits réservés.

La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dans la mesure où les conditions suivantes sont remplies :

1.Les redistributions du code source doivent retenir la notice de réservation de droits ci- dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant.

2.Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la notice de réservation de droits ci-dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant dans la documentation et/ou les autres matériaux fournis lors de la distribution.

3.Tous les matériaux publicitaires mentionnant les caractéristiques ou l’emploi de ce logiciel doivent afficher l’avis suivant : “Ce produit contient un logiciel développé par le Projet OpenSSL destiné à l’emploi de la Boîte à outils OpenSSL. (http:// www.openssl.org/)”.

4.Les noms “Boîte à outils OpenSSL” et “Projet OpenSSL” ne doivent pas être utilisés pour mettre en évidence ou promouvoir les produits dérivés de ce logiciel sans permission écrite. Pour toute permission écrite, vous pouvez contacter openssl- core@openssl.org.

5.Les produits dérivés de ce logiciel ne doivent pas être appelés “OpenSSL”, et “OpenSSL” ne doit pas apparaître dans leurs noms sans l’autorisation écrite du Projet OpenSSL.

6.Les redistributions sous quelque forme que ce soit doivent mentionner l’avis suivant :

“Ce produit contient un logiciel développé par le Projet OpenSSL destiné à l’emploi de la Boîte à outils OpenSSL (http://www.openssl.org/)”.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LE PROJET OpenSSL “EN L’ÉTAT” SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. EN AUCUN CAS LE PROJET OpenSSL OU SES COLLABORATEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SECONDAIRES, SPÉCIFIQUES, COMPENSATOIRES OU CONSÉCUTIFS (INCLUANT MAIS SANS S’Y LIMITER, L’APPROVISIONNEMENT DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L’INTERRUPTION D’EXPLOITATION) ET DÉCLINE TOUT AUTRE TYPE DE RESPONSABILITÉ, POUVANT ÊTRE CONSIGNÉ DANS UN CONTRAT SPÉCIAL, RESPONSABILITÉ STRICTE OU PRÉJUDICE (INCLUANT UN ACTE DE NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME SI L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES ÉTAIT CONNUE.

Ce produit inclut un logiciel cryptographique écrit par Eric Young (eay@cryptsoft.com). Ce produit inclut un logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).

Licence originale SSLeay

Copyright © 1995-1998 Eric Young (eay@cryptsoft.com) Tous droits réservés.

Ce prologiciel est une implantation SSL écrite by Eric Young (eay@cryptsoft.com). L’implantation a été écrite de manière à se conformer à Netscapes SSL.

Cette bibliothèque est libre pour l’emploi commercial et non commercial dans la mesure où les conditions suivantes sont remplies. Les conditions suivantes s’appliquent à tout code trouvé dans la distribution, que ce soit le code RC4, RSA, lhash, DES, etc. et pas seulement le code SSL. La documentation SSL incluse avec cette distribution est couverte par les mêmes termes de réservation de droits, sauf que le détenteur est Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).

Les droits restent à Eric Young, et en tant que tels, aucun avis de réservation de droits dans le code ne doit être supprimé. Si le prologiciel est utilisé dans un produit, Eric Young devra être mentionné en tant qu’auteur des parties de la bibliothèque utilisées. Ceci peut être sous forme de message textuel au démarrage du programme ou dans la documentation (en ligne ou textuelle) fournie avec le prologiciel.

La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dans la mesure où les conditions suivantes sont remplies :

1.Les redistributions du code source doivent retenir la notice de réservation de droits ci- dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant.

2.Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la notice de réservation de droits ci-dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant dans la documentation et/ou les autres matériaux fournis lors de la distribution.

3.Tous les matériaux publicitaires mentionnant les caractéristiques ou l’emploi de ce logiciel doivent afficher l’avis suivant : “Ce produit inclut un logiciel cryptographique écrit par Eric Young (eay@cryptsoft.com).”

Le terme ‘cryptographique’ peut être omis si les rouines de la bibliothèque utilisées ne sont pas de type cryptographique : -)

4.Si vous incluez un code spécifique Windows (ou un dérivé de celui-ci) du répertoire d’applications (code d’application), vous devrez inclure l’avis : “Ce produit inclut un logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com)”

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR L’AUTEUR “EN L’ÉTAT” SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ

ÀUNE UTILISATION PARTICULIÈRE. EN AUCUN CAS L’AUTEUR OU SES COLLABORATEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SECONDAIRES, SPÉCIFIQUES, COMPENSATOIRES OU CONSÉCUTIFS (INCLUANT MAIS SANS S’Y LIMITER, L’APPROVISIONNEMENT DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L’INTERRUPTION D’EXPLOITATION) ET DÉCLINE TOUT AUTRE TYPE DE RESPONSABILITÉ, POUVANT ÊTRE CONSIGNÉ DANS UN CONTRAT SPÉCIAL, RESPONSABILITÉ STRICTE OU PRÉJUDICE (INCLUANT UN ACTE DE NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME SI L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES ÉTAIT CONNUE.

Ni les termes de la licence et de la distribution des versions mises à disposition dans le public ni le dérivé de ce code ne doivent être changés, en particulier ce code ne peut pas simplement être copié et mis sous une autre licence de distribution [y compris la Licence Publique GNU].

zlib

Ce logiciel se base en partie sur zlib. Voir

http://www.zlib.net pour de plus amples informations.

SunRPC

Sun RPC est un produit de Sun Microsystems, Inc. pouvant être utilisé sans restriction, dans la mesure où la mention suivante est incluse sur tous les supports bandes, et

142 comme partie intégrante du logiciel, dans sa totalité ou ses parties. Les utilisateurs peuvent copier ou modifier Sun RPC gratuitement, mais ne sont autorisés à accorder une

Fr

licence ou à le distribuer à d’autres personnes qu’en tant que partie intégrante du produit ou programme développé par l’utilisateur.

SUN RPC EST FOURNI COMME TEL SANS GARANTIE AUCUNE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE CONCEPTION, QUALITE MARCHANDE ET D’ADEQUATION A DES BUTS PARTICULIERS, OU RESULTANT DE L’ACTIVITE COMMERCIALE, DE L’USAGE OU DE PRATIQUES PROFESSIONNELLES.

Sun RPC est fourni sans support et Sun Microsystems, Inc. n’est soumis à aucune obligation d’assistance quant à son emploi, correction, modification ou amélioration.

SUN MICROSYSTEMS, INC. DECLINE TOUTE RESPONSABILITE QUANT A LA VIOLATION DES DROITS D’AUTEUR, DES SECRETS COMMERCIAUX OU D’AUTRES BREVETS DETENUS PAR SUN RPC OU DES TIERS.

En aucun cas Sun Microsystems, Inc. ne peut être tenu pour responsable des pertes de revenus ou de bénéfices, ou d’autres dommages spéciaux, indirects ou consécutifs, même si Sun avait été avisé de la possibilité de tels dommages.

Sun Microsystems, Inc.

2550 Garcia Avenue

Mountain View, California 94043

The BSD License

Copyright (c) 1998, Regents of the University of California Tous droits réservé.

La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dans la mesure où les conditions suivantes sont remplies :

Les redistributions du code source doivent conserver la notice de réservation de droits ci- dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant.

Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la notice de réservation de droits ci-dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant dans la documentation et/ou les autres matériaux fournis avec la distribution.

Ni le nom de l’ <ORGANISATION> ni les noms de ses collaborateurs ne doivent être utilisés pour mettre en évidence ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation préalable écrite.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DETENTEURS DES DROITS ET LES COLLABORATEURS « EN L’ETAT » SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITE ET DE CONFORMITE A UNE UTILISATION PARTICULIERE. EN AUCUN CAS LES DETENTEURS DES DROITS ET LES COLLABORATEURS NE PEUVENT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SECONDAIRES, SPECIFIQUES, COMPENSATOIRES ET CONSECUTIFS (INCLUANT MAIS SANS S’Y LIMITER, L’APPROVISIONNEMENT DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNEES OU DE BENEFICES, OU L’INTERRUPTION D’EXPLOITATION) ET DECLINE TOUT AUTRE TYPE DE RESPONSABILITE, POUVANT ETRE CONSIGNE DANS UN CONTRAT SPECIAL, RESPONSABILITE STRICTE OU PREJUDICE (INCLUANT UN ACTE DE NEGLIGENCE OU AUTRE) RESULTANT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MEME SI L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES ETAIT CONNUE.

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU

Version 2, juin 1991

Copyright © 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, USA.

Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes de ce document de licence, mais toute modification en est proscrite.

Préambule

Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous enlever toute liberté de les partager et de les modifier. A contrario, la Licence Publique Générale est destinée à garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres et à assurer que ces logiciels soient libres pour tous leurs utilisateurs. La présente Licence Publique Générale s’applique à la plupart des logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu’à tout autre programme pour lequel ses auteurs s’engagent à l’utiliser. (Certains logiciels de la Free Software Foundation sont couverts par la Licence Publique Générale Limitée GNU à la place de celle-ci.) Vous pouvez aussi l’appliquer aux programmes qui sont les vôtres. Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté, non de prix. Nos licences publiques générales sont conçues pour vous donner l’assurance d’être libre de distribuer des copies des logiciels libres (et de facturer ce service, si vous le souhaitez), de recevoir le code source ou de pouvoir l’obtenir si vous le souhaitez, de pouvoir modifier les logiciels ou en utiliser des éléments dans de nouveaux programmes libres et de savoir que vous pouvez le faire.

Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire d’imposer des limitations qui interdisent

àquiconque de vous refuser ces droits ou de vous demander d’y renoncer. Certaines responsabilités vous incombent en raison de ces limitations si vous distribuez des copies de ces logiciels, ou si vous les modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies d’un tel programme, à titre gratuit ou contre une rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous les droits dont vous disposez. Vous devez vous assurer qu’eux aussi reçoivent ou puissent disposer du code source. Et vous devez leur montrer les présentes conditions afin qu’ils aient connaissance de leurs droits.

Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous sommes titulaires des droits d’auteur du logiciel, et (2) nous vous délivrons cette licence, qui vous donne l’autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier ce logiciel.

En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre, nous voulons nous assurer que chacun comprenne que ce logiciel libre ne fait l’objet d’aucune garantie. Si le logiciel est modifié par quelqu’un d’autre puis transmis à des tiers, nous voulons que les destinataires soient mis au courant que ce qu’ils ont reçu n’est pas le logiciel d’origine, de sorte que tout problème introduit par d’autres ne puisse entacher la réputation de l’auteur original.

En définitive, un programme libre restera à la merci des brevets de logiciels. Nous souhaitons éviter le risque que les redistributeurs d’un programme libre fassent des demandes individuelles de licence de brevet, ceci ayant pour effet de rendre le programme propriétaire. Pour éviter cela, nous établissons clairement que toute licence de brevet doit être concédée de façon à ce que l’usage en soit libre pour tous ou bien qu’aucune licence ne soit concédée.

Les termes exacts et les conditions de copie, distribution et modification sont les suivants.

CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION DE LA LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE LIMITÉE GNU

0. La présente Licence s’applique à tout programme ou tout autre ouvrage contenant un avis, apposé par le titulaire des droits d’auteur, stipulant qu’il peut être distribué au titre des conditions de la présente Licence Publique Générale. Ci-après, le “Programme” désigne l’un quelconque de ces programmes ou ouvrages, et un