LE CODE COUVERT EST PROPOSÉ « TEL QUEL » DANS LE CADRE DE LA PRÉSENTE LICENCE, SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE, IMPLICITE OU RÉGLEMENTAIRE, INCLUANT, SANS LIMITATIONS, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ, DE CONFORMITÉ À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE ET DE NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE TIERS ET TOUTE GARANTIE POUVANT RÉSULTER DES USAGES COMMERCIAUX, DES COUTUMES OU BIEN ÉVIDEMMENT DES NÉGOCIATIONS. SANS LIMITATION DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS RECONNAISSEZ QUE LE LOGICIEL EST PROPOSÉ « TEL QUEL » ET QUE LES AUTEURS NE GARANTISSENT PAS LE FONCTIONNEMENT SANS INTERRUPTIONS ET SANS ERREURS DU LOGICIEL. RESPONSABILITÉ LIMITÉE. VOUS ASSUMEZ L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ EN CE QUI CONCERNE LES RÉSULTATS ET LES PERFORMANCES DU LOGICIEL. EN AUCUN CAS LES AUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES EN CAS DE DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, ACCESSOIRES, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE SORTE OU DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, BASÉS SUR UN CONTRAT, UNE GARANTIE, UN DÉLIT (NÉGLIGENCE INCLUSE), UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, RÉSULTANT DE OU LIÉS D’UNE QUELCONQUE MANIÈRE AU LOGICIEL, MÊME SI LES AUTEURS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU SI CES DOMMAGES ONT ÉTÉ RAISONNABLEMENT PRÉVUS, NONOBSTANT TOUT ÉCHEC DE L’OBJECTIF ESSENTIEL DES RECOURS EXCLUSIFS PROPOSÉS. LA LIMITATION DES DOMMAGES INCLUT, SANS LIMITATIONS, LES DOMMAGES EN CAS DE PERTE DE FONDS COMMERCIAL, DE PROFITS, DE DONNÉES OU DU LOGICIEL, D’ARRÊT DU TRAVAIL, DE PANNE OU D’ANOMALIE INFORMATIQUE OU DE DÉGRADATION D’AUTRES MARCHANDISES. EN AUCUN CAS LES AUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES COÛTS DE MISE À DISPOSITION DE LOGICIELS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT. VOUS RECONNAISSEZ QUE LE LOGICIEL N’EST PAS DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS UN ÉQUIPEMENT EN LIGNE DANS DES ENVIRONNEMENTS DANGEREUX (INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, NAVIGATION AÉRIENNE OU CONTRÔLE AÉRIEN, APPLICATIONS MÉDICALES VITALES). LES AUTEURS REJETTENT EXPLICITEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ RÉSULTANT DE L’UTILISATION DU LOGICIEL DANS UN ÉQUIPEMENT EN LIGNE DANS DES ENVIRONNEMENTS DANGEREUX ET NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE POUR TOUTE ACTION OU RÉCLAMATION BASÉE SUR L’UTILISATION DU LOGICIEL PAR VOS SOINS DANS UN ÉQUIPEMENT EN LIGNE DANS DES ENVIRONNEMENTS DANGEREUX. DANS LE CADRE DU PRÉSENT PARAGRAPHE, LE TERME « APPLICATIONS MÉDICALES VITALES » FAIT RÉFÉRENCE À DES APPLICATIONS POUR LESQUELLES LE FONCTIONNEMENT OU LE MAUVAIS FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL PEUT ENTRAÎNER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DES BLESSURES OU LA MORT. CET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ CONSTITUE UNE PARTIE ESSENTIELLE DE LA PRÉSENTE LICENCE. L’UTILISATION DU CODE COUVERT EST UNIQUEMENT AUTORISÉE DANS LE CADRE DU RESPECT DE CET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ.

8RÉSILIATION.

La présente Licence et les droits accordés dans ce cadre prendront automatiquement fin si Vous ne respectez pas les conditions définies ici et ne mettez pas fin à la violation dans les 30 jours qui suivent la notification. Toutes les sous-licences du Code couvert correctement concédées persisteront une fois la présente Licence résiliée. Les dispositions qui doivent, par nature, rester en vigueur au-delà de la résiliation de la présente Licence persisteront.

Si Vous protestez au sujet d’une réclamation de violation de brevet par un Participant en vous appuyant sur le fait que la Version contributeur du Participant est en violation directe ou indirect d’un brevet et que la réclamation est résolue (par le biais d’une licence ou d’un jugement) avant le début du procès pour violation de brevet, la valeur raisonnable des licences accordés par un tel Participant dans le cadre de la Section 2.1 ou 2.2 doit être prise en compte pour déterminer le montant ou la valeur du paiement ou de la licence.

En cas de résiliation dans le cadre de la Section 8.1 ou 8.2 ci-dessus, tous les contrats de licence destinés à l’utilisateur final (à l’exclusion des distributeurs et des revendeurs) concédés de manière valable par Vous ou un quelconque distributeur dans ce cadre restent valables après la résiliation.

9LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.

EN AUCUN CAS ET SOUS AUCUN PRÉTEXTE LÉGAL, QU’IL S’AGISSE D’UN DÉLIT (NÉGLIGENCE INCLUSE), CONTRAT OU AUTRE, VOUS, LE DÉVELOPPEUR INITIAL, TOUT AUTRE CONTRIBUTEUR, TOUT DISTRIBUTEUR DU CODE COUVERT OU TOUT FOURNISSEUR DE CES PARTIES NE POURREZ ÊTRE TENUS RESPONSABLES À L’ÉGARD DE QUICONQUE EN CAS DE DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, INCLUANT, SANS LIMITATIONS, LES DOMMAGES EN CAS DE PERTE DE FONDS COMMERCIAL, D’ARRÊT DU TRAVAIL, DE PANNE OU D’ANOMALIE INFORMATIQUE OU AUTRES PERTES OU DOMMAGES COMMERCIAUX, MÊME SI LES PARTIES ONT ÉTÉ INFORMÉES DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ NE S’APPLIQUE PAS AUX RESPONSABILITÉS EN CAS DE MORT OU DE BLESSURES RÉSULTANT DE LA NÉGLIGENCE DE LA PARTIE EN QUESTION DANS LA MESURE APPLICABLE. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, IL EST DONC POSSIBLE QUE CETTE EXCLUSION OU LIMITATION NE S’APPLIQUE PAS À VOUS.

10UTILISATEURS FINAUX DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN.

11DIVERS.

12RESPONSABILITÉ EN CAS DE RÉCLAMATIONS.

Chaque partie est responsable, comme dans le cadre de la relation entre le Développeur initial et les Contributeurs, des réclamations et des dommages résultant, directement ou indirectement, de l’utilisation des droits accordés dans le cadre de la présente Licence et Vous vous engagez à collaborer avec le Développeur initial et les Contributeurs pour répartir cette responsabilité de manière équitable. Aucun élément du présent document ne constitue ou ne doit être considéré comme constituant une admission de responsabilité.

PIÈCE A.

«Le contenu du présent fichier est soumis à la licence publique gSOAP version 1.3 (la « Licence »), vous pouvez uniquement utiliser ce

fichier dans le cadre de la Licence. Vous pouvez obtenir une copie de la Licence à l’adresse http://www.cs.fsu.edu/ engelen/soaplicense.html.

Le logiciel distribué dans le cadre de la Licence est proposé « TEL QUEL », SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, explicite ou implicite. Reportez-vous à la Licence pour connaître la langue qui régit les droits et les limitations dans le cadre de la Licence.

Code original du logiciel gSOAP : stdsoap.h, stdsoap2.h, stdsoap.c, stdsoap2.c, stdsoap.cpp,

stdsoap2.cpp, soapcpp2.h, soapcpp2.c, soapcpp2_lex.l, soapcpp2_yacc.y, error2.h, error2.c, symbol2.c, init2.c,

soapdoc2.html, et soapdoc2.pdf, httpget.h, httpget.c, stl.h, stldeque.h, stllist.h, stlvector.h, stlset.h.

Le Développeur initial du Code original est Robert A. van Engelen. Les parties créées par Robert A. van Engelen sont soumises à des

droits d’auteur (C) 2001-2004 Robert A. van Engelen, Genivia inc. Tous droits réservés.

Contributeur(s) :

«________________________. »

[Remarque : le texte de la Pièce A peut être légèrement différent du texte des notifications des fichiers du Code source du Code original. Vous devez utiliser le texte de la Pièce A plutôt que le texte du Code source du Code original pour Vos Modifications.]

PIÈCE B.

« La partie du logiciel intégrée à ce produit est le logiciel gSOAP.

Les parties créées par gSOAP sont soumises à des droits d’auteur (C) 2001-2009, Robert A. van Engelen, Genivia inc. Tous droits réservés. LE LOGICIEL DU PRODUIT EST PARTIELLEMENT PROPOSÉ PAR GENIVIA INC ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, INCLUANT, SANS LIMITATIONS, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ

ÀUNE UTILISATION PARTICULIÈRE EST EXCLUE. EN AUCUN CAS L’AUTEUR NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (INCLUANT, SANS LIMITATIONS, LA MISE À DISPOSITION DE MARCHANDISES OU SERVICES DE REMPLACEMENT, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, L’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS), CAUSÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT ET BASÉS SUR UNE QUELCONQUE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QU’IL S’AGISSE D’UN CONTRAT, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D’UN DÉLIT (NÉGLIGENCE INCLUSE), SURVENANT DANS LA CADRE DE L’UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME S’IL A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. » http://www.cs.fsu.edu/~engelen/license.html

À propos de gcc libgcc, gcc libstdc++

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU

Version 3, 29 juin 2007

Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. <http://fsf.org/>

La copie et la distribution de copies textuelles de ce document sont autorisées, mais aucune modification n’est permise.

Préambule

La Licence Publique Générale GNU est une licence libre et copyleft destinée aux logiciels et autres types de réalisations. Les licences d’utilisation de la plupart des logiciels et autres réalisations utilitaires sont conçues de sorte à empêcher toute liberté de partage ou de modification par l’utilisateur. À l’inverse, la Licence Publique Générale (General Public License) GNU est destinée à garantir la liberté de partager et de modifier toutes les versions d’un programme afin d’assurer que ce dernier demeure un logiciel libre pour tous ses utilisateurs. Nous, la Free Software Foundation, utilisons la Licence Publique Générale GNU pour la plupart de nos logiciels ; elle s’applique également à toutes les autres réalisations publiées de cette façon par ses auteurs. Vous pouvez aussi l’appliquer à vos propres programmes.

Un logiciel « libre » réfère à la liberté de son utilisation, pas à sa gratuité. Nos Licences Publiques Générales sont conçues pour vous garantir la liberté de distribution de copies des logiciels, gratuitement ou non, de réception ou d’obtention du code source, de modification des logiciels ou de l’utilisation de ses éléments dans de nouveaux programmes libres, et pour vous informer que vous possédez bien cette liberté.

Afin de garantir ces droits, nous devons interdire à quiconque de vous les refuser ou de vous demander d’y renoncer. Par conséquent, vous devez assumer certaines obligations si vous distribuez ou modifiez des copies de logiciels : celles de respecter la liberté des autres.

Ainsi, si vous distribuez, gratuitement ou non, des copies d’un tel logiciel, vous devez transmettre aux destinataires les mêmes libertés qui vous ont été accordées. Vous devez faire en sorte que ceux-ci aussi puissent recevoir ou obtenir le code source. Vous devez en outre leur remettre cette Licence de sorte qu’ils puissent prendre connaissance de leurs droits.

Les développeurs qui utilisent la LPG GNU protègent vos droits de deux façons :

(1)en faisant reconnaître le droit d’auteur du logiciel, et (2) en vous offrant cette Licence qui vous autorise légalement à le copier, distribuer et/ou modifier.

Pour protéger les développeurs et auteurs, la LPG stipule clairement que ce logiciel libre ne fait l’objet d’aucune garantie. Pour le bien des utilisateurs et auteurs, la LPG requiert que les versions modifiées soient identifiées comme telles, de sorte que leurs problèmes ne soient pas attribués à tort aux auteurs des versions précédentes.

5

complémentaires Informations

Français

47 Fr