Le texte authentique est en anglais. Cette traduction sert à titre de référence seulement.

Information sur le logiciel

Ce produit utilise les logiciels suivants.

Pour toute information (droit d'auteur, etc.) sur chaque logiciel, veuillez lire les explications ci-dessous.

b) Vous devez faire en sorte de distribuer ou publier sous les termes de la présente Licence, intégralement et gratuitement à tous les tiers, toute réalisation contenant le Programme en tout ou en partie, ou étant dérivée de celui-ci en tout ou en partie.

À propos de Linux, Busybox, SquashFS, LIRC, U-boot, gdb, mtd-utils

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU

Version 2, juin 1991

Copyright (C) 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc. 51 Franklin St, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301 USA

La copie et la distribution de copies textuelles de ce document sont autorisées, mais aucune modification n'est permise.

Préambule

Les licences d'utilisation de la plupart des logiciels sont conçues de sorte à empêcher toute liberté de partage ou de modification par l'utilisateur. À l'inverse, la Licence Publique Générale (General Public License) GNU est destinée à garantir la liberté de partager et de modifier les logiciels libres, et d'assurer que ces logiciels sont effectivement accessibles librement à tout utilisateur. Cette Licence Publique Générale s'applique à la plupart des logiciels de la Free Software Foundation, comme à tout autre programme dont l'auteur l'aura décidé. (D'autres logiciels de la Free Software Foundation sont couverts pour leur part par la Licence Publique Générale pour Bibliothèques GNU). Vous pouvez aussi les appliquer à vos propres programmes.

Un logiciel « libre » réfère à la liberté de son utilisation, pas à sa gratuité. Nos Licences Publiques Générales sont conçues pour vous garantir la liberté de distribution de copies des logiciels, gratuitement ou non, de réception ou d'obtention du code source, de modification des logiciels ou de l'utilisation de ses éléments dans de nouveaux programmes libres, et pour vous informer que vous possédez bien cette liberté.

Afin de garantir ces droits, nous avons dû introduire des restrictions interdisant à quiconque de vous les refuser ou de vous demander d'y renoncer.

Ces restrictions vous imposent en retour certaines obligations si vous distribuez ou modifiez des copies de logiciels.

Ainsi, si vous distribuez, gratuitement ou non, des copies d'un tel logiciel, vous devez transmettre aux destinataires tous les droits que vous possédez. Vous devez faire en sorte que ceux-ci aussi puissent recevoir ou obtenir le code source. Vous devez en outre leur remettre cette Licence de sorte qu'ils puissent prendre connaissance de leurs droits.

Nous protégeons vos droits de deux façons : d'abord par le copyright du logiciel, ensuite par la remise de cette Licence qui vous autorise légalement à copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.

De plus, pour protéger chaque auteur ainsi que la FSF, nous stipulons sans équivoque que ce logiciel libre ne fait l'objet d'aucune garantie. Si un tiers modifie le logiciel puis le redistribue, tous ceux qui en recevront une copie doivent savoir qu'il ne s'agit pas de l'original, de sorte que tout problème créé par ce tiers n'entache pas la réputation des auteurs du logiciel d'origine.

Enfin, tout logiciel libre est sans cesse menacé par des dépôts de brevets. Nous souhaitons à tout prix éviter que des distributeurs ultérieurs de logiciels libres déposent des brevets sur ces logiciels libres et que ceux-ci deviennent en fin de compte des logiciels propriétaires. Pour éviter cela, nous stipulons bien que tout dépôt éventuel de brevet doit accorder expressément à tout un chacun le libre usage de la réalisation. Les dispositions précises et les conditions de copie, de distribution et de modification de nos logiciels sont les suivantes :

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU

STIPULATIONS ET CONDITIONS RELATIVES À LA COPIE,

LA DISTRIBUTION ET LA MODIFICATION

0.La présente Licence s'applique à tout Programme (ou autre travail) où figure un avis, placé par le détenteur des droits, stipulant que ledit Programme ou travail peut être distribué selon les termes de la présente Licence Publique Générale (également appelée « cette Licence »). Le terme « Programme » désigne aussi bien le Programme lui-même que tout travail qui en est dérivé selon la loi : c'est-à-dire tout ouvrage reproduisant le Programme ou une partie de celui-ci, à l'identique ou bien modifié, ou traduit dans une autre langue. (La traduction est considérée sans limitation comme étant une « modification »). Tout licencié est désigné ci-après par le terme « Vous ».

Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la présente Licence et sortent de son cadre. Rien ne restreint l'utilisation du Programme et les données issues de celui-ci ne sont couvertes que si leur contenu constitue un travail architecturé autour du logiciel (indépendamment du fait d'avoir été réalisé à l'aide du Programme). Tout dépend de ce que le Programme est censé produire.

1.Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code source du Programme, tel que Vous l'avez reçu, sur n'importe quel support, à condition de placer de façon bien visible sur chaque copie un avis de droit d'auteur approprié et une clause de non-garantie, de ne modifier aucune des stipulations référant à la présente Licence et référant à l'absence de toute garantie, et de fournir avec toute copie du Programme un exemplaire de la Licence.

Vous pouvez demander une rétribution financière pour la transmission de la copie et demeurez libre de proposer une garantie assurée par vos soins, moyennant finances.

2.Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou toute partie de celui-ci, créant ainsi un travail basé sur ce Programme, et copier et distribuer ces modifications ou ce travail selon les termes de l'article 1 ci-dessus, à condition de Vous conformer également à toutes les conditions suivantes :

a)Vous devez faire stipuler clairement dans les fichiers modifiés que vous les avez modifiés et la date à laquelle toute modification a été effectuée.

c)Si le Programme modifié lit des commandes de manière interactive lors de son exécution, vous devez faire en sorte qu'il affiche, lors d'une invocation ordinaire, le copyright approprié en indiquant clairement l'absence de garantie (ou la garantie que Vous Vous engagez à fournir Vous-même), qu'il stipule que tout utilisateur peut librement redistribuer le Programme selon les conditions de la Licence, et qu'il indique à tout utilisateur comment visionner une copie de celle-ci. (Exception : si le Programme original est interactif mais n'affiche pas d'ordinaire un tel message, toute réalisation dérivée de ce Programme ne sera pas non plus contrainte de l'afficher.)

Toutes ces conditions s'appliquent à l'ensemble de la réalisation modifiée. Si des éléments identifiables de cette réalisation ne sont pas dérivés du Programme et peuvent être légitimement considérés comme indépendants et séparés, la présente Licence ne s'applique pas à ces éléments lorsque Vous les distribuez séparément. Mais, si Vous distribuez ces mêmes éléments au sein d'une réalisation qui, par ailleurs, est basée sur le Programme, cette Licence s'étend alors à l'ensemble de la réalisation, et les autorisations pour les autres licenciés s'élargissent à la réalisation entière, et donc,

à chacune de ses parties individuelles, indépendamment de l'auteur.

Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de contester vos droits sur un travail entièrement réalisé par Vous, mais plutôt d'ouvrir droit à un contrôle de la libre distribution de tout travail dérivé ou collectif basé sur le Programme.

En outre, toute agrégation avec le Programme d'une autre réalisation, non basée sur le Programme, (ou avec une réalisation dérivée de ce dernier), effectuée sur un support de stockage ou de distribution, ne fait pas tomber cette autre réalisation sous le contrôle de la Licence.

3.Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou toute réalisation dérivée selon les conditions énoncées dans l'article 2) sous forme de code objet ou exécutable, selon les termes des articles 1 et 2 ci-dessus, à condition de respecter l'une des clauses suivantes :

a)Fournir le code source complet du Programme, sous une forme ordinolingue et distribué selon les termes des articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou,

b)L'accompagner d'une offre écrite, valable pour au moins trois ans, prévoyant de donner à tout tiers, à un tarif n'excédant pas le coût de la distribution, une copie intégrale du code source correspondant sous forme ordinolingue, à distribuer selon les termes des articles 1 et 2 sur un support couramment utilisé pour l'échange de logiciels ; ou,

c)Fournir les informations que vous avez reçues au sujet de l'offre de distribution du code source correspondant. (Cette solution n'est recevable que dans le cas d'une distribution non commerciale, et uniquement si Vous avez reçu le Programme sous forme de code exécutable ou code objet avec l'offre prévue à l'alinéa b ci-dessus.)

Le code source d'une réalisation désigne la forme de cet ouvrage sous laquelle les modifications sont les plus aisées. Le code source complet signifie, pour un Programme exécutable, que l'intégralité du code source de tous les modules le composant, de même que tout fichier de définition associé, ainsi que les scripts utilisés pour effectuer la compilation et l'installation du Programme exécutable. Toutefois, l'environnement standard de développement du système d'exploitation mis en oeuvre (source ou binaire), tel le compilateur et le noyau, constitue une exception, sauf si cet élément est diffusé en même temps que le programme exécutable.

Si la distribution du code exécutable ou code objet consiste à offrir un accès permettant de copier le Programme depuis un endroit particulier, l'offre d'un accès équivalent pour se procurer le code source au même endroit est considéré comme une distribution de ce code source, même si l'utilisateur choisit de ne pas profiter de cette offre.

4.Vous ne pouvez copier, modifier, céder ni distribuer le Programme de toute autre manière que celle autorisée par cette Licence. Toute tentative non autorisée de copie, modification, cession ou distribution, annule immédiatement le droit d'utilisation du Programme sous cette Licence. Toutefois, les tiers ayant reçu de Vous des copies ou le droit d'utiliser ces copies continueront à bénéficier de leur droit d'utilisation tant qu'ils respecteront pleinement les conditions de la Licence.

5.Vous n'êtes pas obligé d'accepter cette Licence puisque Vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne Vous autorise à modifier ou distribuer le Programme ou toute réalisation dérivée. Ce genre d'action est interdit par la loi si Vous n'acceptez pas les termes de la Licence. Par conséquence, en modifiant ou en distribuant le Programme (ou toute réalisation basée sur celui-ci), Vous acceptez implicitement tous les termes et conditions de cette Licence concernant la copie, la distribution ou la modification du Programme ou de réalisations effectuées à partir de celui-ci.

6.La distribution du Programme (ou de toute réalisation dérivée) suppose l'envoi simultané d'une licence du concédant de licence d'origine autorisant la copie, la distribution ou la modification du Programme, aux termes et conditions de la Licence. Vous n'avez pas le droit d'imposer de restrictions supplémentaires aux droits transmis au destinataire par la présente. Vous n'êtes pas responsable du respect de la Licence par un tiers.

7.Si, à la suite d'une décision de la cour, d'une plainte en contrefaçon ou pour toute autre raison (liée ou non à la contrefaçon), des conditions Vous sont imposées (que ce soit par injonction, accord amiable ou autre) qui se révèlent incompatibles avec les termes de la présente Licence, Vous n'êtes pas pour autant dégagé des obligations liées à celle-ci. S'il Vous est impossible d'effectuer la distribution en conciliant vos obligations légales ou autres avec les conditions de cette Licence, Vous ne pouvez alors en aucun cas distribuer le Programme. Ainsi, si un brevet ne permet pas la redistribution hors-droits du Programme par les tiers ayant obtenu directement ou indirectement une copie par Vous, la seule façon de concilier à la fois le brevet et cette présente License est de s'abstenir totalement de distribuer le Programme.

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complémentaires Informations

Français

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