Références
ACCORD DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL
IMPORTANT : À LIRE ATTENTIVEMENT : Cet accord de licence est un document contractuel entre vous, l’utilisateur
final (désigné sous l’appellation « Utilisateur final » ou « Vous ») et Bose Corporation (désigné sous l’appellation « Bose »). Il porte sur l’utilisation de la technologie, du logiciel et des données (désignés sous l’appellation « Technologie ») appartenant à Bose, ses vendeurs et ses bailleurs, qui sont contenus dans ce matériel audio vidéo (désigné sous l’appellation « Système »). Dès lors que vous retirez ce Système de son emballage, vous reconnaissez être lié par les termes du présent accord de licence. Si vous êtes en désaccord avec un des termes mentionnés dans le présent document, NE RETIREZ PAS CE SYSTÈME DE SON EMBALLAGE. Renvoyez le Système emballé à Bose Corporation afin d’être intégralement remboursé.
La Technologie contenue dans ce Système est protégée par les lois et les traités internationaux de protection des droits d’auteurs et de propriété intellectuelle. Elle n’est pas vendue, mais concédée sous licence. Cet accord de licence vous autorise à utiliser cette Technologie uniquement sur ce Système Bose. Vous ne devez PAS transférer, prêter, distribuer, préparer des programmes dérivés, reconstituer la logique, décompiler ou désassembler la Technologie sans autorisation légale expresse autorisant ce type d’activité. Vous acceptez d’utiliser cette Technologie et ce Système dans un but uniquement personnel et non commercial.
La Technologie contient un logiciel qui Vous permet d’obtenir des informations relatives à la musique (désignées sous l’appellation « Données ») fournies par votre vendeur, notamment des noms, des artistes, des pistes et des titres. Vous devez utiliser ces Données uniquement dans le cadre des fonctions prévues pour l’Utilisateur final de cette Technologie. Vous acceptez de ne pas donner, copier, transférer ou transmettre de telles Données à une partie tierce. VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS UTILISER NI EXPLOITER LES DONNÉES À L’EXCEPTION DES DROITS EXPRÉSSEMENT FORMULÉS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT.
Vous acceptez que la licence non exclusive permettant d’utiliser la Technologie soit résiliée si vous violez ces restrictions. Si votre licence est résiliée, vous acceptez de cesser toute utilisation de la Technologie et des Données. Tous les droits liés à la Technologie, notamment les droits de propriété, sont réservés à Bose, ses vendeurs et ses bailleurs. Vous acceptez que les vendeurs et les bailleurs de Bose puissent faire respecter leurs droits conformément à cet Accord directement en leur nom propre.
Bose garantit ce Système conformément aux dispositions de la carte de garantie fournie avec ce Système.
ÀL’EXCEPTION DES DROITS EXPRÉSSEMENT FORMULÉS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT, BOSE, SES VENDEURS ET SES BAILLEURS REJETTENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE ET LÉGALE LIÉE À LA TECHNOLOGIE, Y COMPRIS MAIS SANS SE LIMITER AUX GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE, DE NON VIOLATION DES DROITS DES PARTIES TIERCES ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS, BOSE, SES VENDEURS ET SES BAILLEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, PARTICULIEURS, FORTUITS OU SECONDAIRES RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’INADÉQUATION À UTILISER CETTE TECHNOLOGIE. EN AUCUN CAS, BOSE NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DIFFÉRENTS DOMMAGES.
Aucun élément de la Technologie ne doit être exporté ou réexporté en violation des dispositions sur les exportations des
VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU ET COMPRIS CET ACCORD ET ACCEPTEZ LES TERMES QUI S’Y RAPPORTENT. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE CET ACCORD CONSTITUE UNE DÉCLARATION COMPLÈTE ET EXCLUSIVE DE L’ACCORD ENTRE VOUS ET BOSE ET QU’IL ANNULE TOUTE PROPOSITION OU ACCORD PRÉALABLE, ÉCRIT OU ORAL, AINSI QUE TOUTE AUTRE COMMUNICATION PORTANT SUR LE CONTENU DE CET ACCORD.
English
Español
Français
59
