Annexe E Contrat de licence logicielle
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Routeur Gigabit sans fil N double bande
Annexe E : Contrat de licence logicielle

Logiciels fournis dans les produits Linksys

Ce produit de Cisco-Linksys LLC ou de l'une de ses filiales
Cisco Systems-Linksys (Asie) Pte Ltd. ou Cisco -Linksys K.K .
(« Linksys ») renferme des logiciels (y compris des micrologiciels)
émanant de Linksys et de ses fournisseurs et peut également
inclure des logiciels libres. Tout logiciel fourni par Linksys et
ses fournisseurs est cédé sous licence conformément aux
dispositions du Contrat de licence logicielle présenté dans
la section 1 ci-dessous. Il se peut également que vous soyez
invité à lire et à accepter ledit Contrat de licence logicielle
Linksys au moment de l'installation du logiciel.
Tout logiciel libre est cédé selon les termes et conditions
de licence spécifiques de ce logiciel, mis à disposition
par Linksys à l'adresse ww w.linksys.com/gpl ou comme
indiqué dans les sections 2, 3 et 4 ci-dessous.
Lorsque les conditions spécifiques de cette licence vous
autorisent à posséder le code source du logiciel, ce code
source peut être acheté sur demande auprès de Linksys
pendant au moins trois ans après la date d'achat du produit.
Il peut également être disponible au téléchargement sur le
site www.linksys.com/gpl. Pour obtenir le détail des termes
de la licence ainsi que des informations supplémentaires sur
les logiciels libres des produits Linksys, reportez-vous au site
Web public de Linksys, à l'adresse www.linksys.com/gpl/,
ou aux sections 2, 3 ou 4, selon le cas.
EN TELECHARGEANT OU EN INSTALLANT LE LOGICIEL, OU
EN UTILISANT LE PRODUIT CONTENANT LE LOGICIEL, VOUS
ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR LES DISPOSITIONS DES CONTRATS
DE LICENCE LOGICIELLE CI-DESSOUS. SI VOUS ETES EN
DESACCORD AVEC TOUT OU PARTIE DE CES DISPOSITIONS,
VOUS NE DEVEZ PAS TELECHARGER, INSTALLER NI UTILISER LE
LOGICIEL. VOUS POUVEZ RENVOYER TOUT LOGICIEL INUTILISE
(OU TOUT PRODUIT INUTILISE, SI LE LOGICIEL FAIT PARTIE
INTEGRANTE D'UN AUTRE PRODUIT ) AFIN D'EN OBTENIR LE
REMBOURSEMENT INTEGRAL, JUSQU'A 30 JOURS A COMPTER
DE LA DATE D'ACHAT, SELON LA PROCEDURE DE RETOUR
ET
LES CONDITIONS DE LA PARTIE AUPRES DE LAQUELLE
VOUS AVEZ ACHETE LEDIT PRODUIT OU LOGICIEL.

Licences logicielles

Les licences logicielles applicables aux logiciels Linksys sont
mises à disposition sur le site Web public de Linksys à l'adresse
suivante : www.linksys.com. Pour plus de commodité et
pour faciliter les références ultérieures, une copie du Contrat
de licence logicielle Linksys et des licences du principal
code source libre utilisé par Linksys dans ses produits est
proposée dans les sections ci-dessous.

Section 1 - Contrat de licence logicielle Linksys

LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE EST CONCLU ENTRE VOUS
ET CISCO-LINKSYS LLC OU L'UNE DE SES FILIALES CISCO
SYSTEMS-LINKSYS (ASIE) PTE LTD. OU CISCO-LINKSYS K.K.
(« LINKSYS ») AYANT EMIS LA LICENCE DE CE LOGICIEL A LA
PLACE DE CISCO-LINKSYS LLC. EN TELECHARGEANT OU EN
INSTALLANT LE LOGICIEL, OU EN UTILISANT LE PRODUIT
CONTENANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR
LES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS ETES EN
DESACCORD AVEC TOUT OU PARTIE DE CES DISPOSITIONS,
VOUS NE DEVEZ PAS TELECHARGER, INSTALLER NI UTILISER LE
LOGICIEL. VOUS POUVEZ RENVOYER TOUT LOGICIEL INUTILISE
(OU TOUT PRODUIT INUTILISE, SI LE LOGICIEL FAIT PARTIE
INTEGRANTE D'UN AUTRE PRODUIT ) AFIN D'EN OBTENIR LE
REMBOURSEMENT INTEGRAL, JUSQU'A 30 JOURS A COMPTER
DE LA DATE D'ACHAT, SELON LA PROCEDURE DE RETOUR E T
LES CONDITIONS DE LA PARTIE AUPRES DE LAQUELLE VOU
S
AVEZ ACHETE LEDIT PRODUIT OU LOGICIEL.
Licence. Selon les conditions générales du présent Contrat,
Linksys concède à l'acheteur-utilisateur final d'origine du
produit Linksys contenant le Logiciel (« vous ») une licence
non exclusive d'utilisation du Logiciel en l'état ou (en vertu
de la documentation applicable) de communication avec
ledit produit. Aucune sous-licence ne peut être créée à partir
de la présente licence. Celle-ci ne peut être transférée qu'à
une personne physique ou morale à laquelle vous transférez
la propriété de l'intégralité du produit Linksys contenant
le Logiciel, sous réserve du transfert définitif de tous les
droits créés au titre du présent Contrat, de votre destruction
des copies intégrales ou partielles du Logiciel en votre
possession et de l'acceptation par le bénéficiaire du transfert
des dispositions du présent Contrat.
Le « Logiciel » auquel s'applique le présent Contrat comprend
(a) le logiciel Linksys fourni avec le produit Linksys applicable,
à l'exclusion de la technologie émanant de la communauté
du logiciel libre, et (b) l'ensemble des mises à niveau, mises
à jour, correctifs ou versions modifiées (« Mises à niveau »)
ou copies de sauvegarde du Logiciel vous étant fournis par
Linksys ou un revendeur agréé, à condition que vous déteniez
déjà une licence d'utilisation valide du logiciel d'origine et
ayez acquitté les frais relatifs à la Mise à niveau.
Protection des informations. Le Logiciel et sa documentation
incluent du contenu protégé par le secret industriel et/ou
les droits d'auteur de Linksys ou de ses fournisseurs. Vous
n'êtes pas autorisé à copier ou à modifier le Logiciel, à en
reconstituer la logique, à le décompiler ou à le désassembler
(sauf dans la mesure où ces opérations seraient expressément
autorisées par la réglementation applicable nonobstant la
présente limitation), ni à divulguer ou mettre à la disposition
de tiers ledit contenu protégé, par quelque moyen que ce soit.
Linksys ou ses fournisseurs demeurent les titulaires exclusifs
des droits de propriété sur le Logiciel, sa documentation et
toute partie de ces derniers.
Recueil et traitement des informations. Vous acceptez que
Linksys et/ou ses filiales puissent, de temps à autre, recueillir
et traiter des informations relatives à votre produit et/ou
Logiciel Linksys et/ou à votre utilisation de l'un ou l'autre dans
le but (i) de permettre à Linksys de vous proposer des mises
à niveau ; (ii) de garantir que votre produit et/ou Logiciel