Annexe E Contrat de licence logicielle
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Routeur Gigabit sans fil N double bande
ABSENCE DE GARANTIE
LA LICENCE DE LA BIBLIOTHEQUE ETANT CONCEDEE A 15.
TITRE GRATUIT, AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUE A LA
BIBLIOTHEQUE, DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA
LEGISLATION EN VIGUEUR. SAUF MENTION CONTRAIRE
ECRITE, LES TITULAIRES DES DROITS D'AUTEUR ET/OU LES
AUTRES PARTIES FOURNISSENT LA BIBLIOTHEQUE « EN
L'ETAT », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER,
LES GARANTIES TACITES DE VALEUR MARCHANDE
ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. VOUS
ASSUMEZ LA TOTALITE DES RISQUES LIES A LA QUALITE
ET AUX PERFORMANCES DE LA BIBLIOTHEQUE. SI LA
BIBLIOTHEQUE DEVAIT SE REVELER DEFECTUEUSE,
LE COUT DE L'ENTRETIEN, DES REPARATIONS OU DES
CORRECTIONS NECESSAIRES VOUS INCOMBERAIT
INTEGRALEMENT.
EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA 16.
LEGISLATION EN VIGUEUR OU UNE CONVENTION ECRITE
L'EXIGE, UN TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR, QUEL
QU'IL SOIT (OU TOUTE AUTRE PARTIE SUSCEPTIBLE DE
MODIFIER ET/OU DE REDISTRIBUER LA BIBLIOTHEQUE
COMME AUTORISE CI-DESSUS), NE POURRA ETRE TENU
POUR RESPONSABLE A VOTRE EGARD DES DOMMAGES
SUBIS, NOTAMMENT DES DOMMAGES GENERAUX,
SPECIAUX, ACCESSOIRES OU CONSECUTIFS RESULTANT
DE L'UTILISATION DE LA BIBLIOTHEQUE OU DE
L'IMPOSSIBILITE D'UNE TELLE UTILISATION ( Y COMPRIS,
MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE OU L'ALTERATION DE
DONNEES, LES PERTES SUBIES PAR VOUS-MEME OU PAR
DES TIERS ET L'INCOMPATIBLITE DE LA BIBLIOTHEQUE
AVEC UN AUTRE PROGRAMME, QUEL QU'IL SOIT ), MEME
SI LEDIT TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR (OU LA PARTIE
CONCERNEE) A ETE INFORME DE L'EVENTUALITE DE
TELS DOMMAGES.
FIN DES TERMES ET CONDITIONS
FIN DE LA SECTION 3
Section 4
Si ce produit Linksys renferme un logiciel libre couvert par
une licence OpenSSL :
Ce produit comporte un logiciel développé par OpenSSL
Project en vue de son utilisation dans OpenSSL Toolkit
(http://www.openssl.org/).
Ce produit comprend un logiciel cryptographique dont
l'auteur est Eric Young (eay@cryptsoft.com).
Ce produit comprend un logiciel dont l'auteur est
Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).
En outre, si ce produit Linksys renferme un logiciel libre
couvert par une licence OpenSSL, les conditions de licence
mentionnées dans la section 3 ci-dessous s'appliquent
à ce logiciel. Les conditions de licence énoncées dans
la section 3 sont disponibles sur le site Web public
http://www.openssl.org/source/license.html.
La boîte à outils OpenSSL Toolkit est soumise à une double
licence, dans la mesure où les conditions de la licence OpenSSL
et celles de la licence originale SSLeay s'y appliquent toutes
deux. Voir ci-dessous pour connaître les textes de licence
effectifs. En réalité, les deux licences sont des licences de
logiciel libre BSD. En cas de problèmes relatifs à la licence
OpenSSL, écrivez à cette adresse : openssl- core@openssl.org.
Licence OpenSSL
Copyright © 1998-2007 The OpenSSL Project. Tous droits
réservés.
La redistribution et l'utilisation sous les formes source et
binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous
réserve que les conditions suivantes soient satisfaites :
Les redistributions du code source doivent intégrer l'avis 1.
de droit d'auteur susmentionné, la présente liste de
conditions et l'avis de non-responsabilité suivant.
Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire 2.
dans la documentation et/ou dans les autres éléments
fournis avec la distribution l'avis de droit d'auteur
susmentionné, la présente liste de conditions et l'avis de
non-responsabilité suivant.
Tous les supports publicitaires mentionnant des 3.
fonctions ou l'utilisation de ce logiciel doivent comporter
la mention suivante : « Ce produit comprend un logiciel
développé par OpenSSL Project en vue de son utilisation
dans OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/). »
Les noms « OpenSSL Toolkit » et « OpenSSL Project » ne 4.
doivent pas servir à soutenir ou à promouvoir des produits
dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable.
Pour demander une autorisation écrite, écrivez à l'adresse
suivante : openssl-core@openssl.org.
Les produits dérivés de ce logiciel ne doivent pas être 5.
appelés « OpenSSL », et « OpenSSL » ne peut pas apparaître
dans leur nom sans l'autorisation écrite préalable
d'OpenSSL Project.
Les redistributions, sous quelque forme que ce soit, 6.
doivent porter la mention suivante : « Ce produit comporte
un logiciel développé par OpenSSL Project en vue de son
utilisation dans OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/). »
OpenSSL PROJECT FOURNIT CE LOGICIEL « EN L'ETAT » SANS
AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS
SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE
MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.
QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET INDEPENDAMMENT DU
FONDEMENT DE LA RESPONSABILITE, QUE CETTE DERNIERE
SOIT CONTRACTUELLE, STRICTE OU DELICTUELLE (DUE A UNE
NEGLIGENCE OU A TOUTE AUTRE CAUSE), OpenSSL PROJECT
OU SES COLLABORATEURS NE POURRONT EN AUCUN
CAS ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES
DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPECIAUX, EXEMPLAIRES
OU CONSECUTIFS ( Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER,
L'ACQUISITION DE SERVICES OU DE BIENS DE SUBSTITUTION,
LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNEES OU DE BENEFICES,
OU L'INTERRUPTION DE L'ACTIVITE) DECOULANT DE QUELQUE
MANIERE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL,
MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE L'EVENTUALITE DE
TELS DOMMAGES.
Ce produit comprend un logiciel cr yptographique dont l'auteur
est Eric Young (eay@cryptsof t.com). Ce produit comprend
un logiciel dont l'auteur est Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).