Annexe E Contrat de licence logicielle
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Routeur Gigabit sans fil N double bande
Vous êtes par ailleurs autorisé à modifier votre ou vos 2.
copies de la Bibliothèque ou de n'impor te quelle partie de
celle-ci, créant ainsi un ouvrage fondé sur la Bibliothèque,
et à copier et distribuer de telles modifications
(ou ouvrages) selon les termes de l'Article 1 ci-dessus,
à condition de vous conformer également à chacune
des obligations suivantes :
L'ouvrage modifié doit être lui-même une bibliothèque a)
logicielle.
Vous devez munir les fichiers modifiés d'avis bien b)
visibles stipulant que vous avez modifié ces fichiers,
ainsi que la date de chaque modification.
Vous devez prendre les dispositions nécessaires c)
pour que tout ouvrage soit concédé comme un tout,
à titre gratuit, à n'importe quel tiers, en vertu des
conditions de la présente Licence.
Si une fonctionnalité de la Bibliothèque modifiée d)
se réfère à une fonction ou à une table de données
fournie par un programme d'application utilisant
la fonctionnalité en question, sans pour cela utiliser
d'argument lors de l'appel de cette dernière, vous
devez agir au mieux pour assurer que, lorsqu'une
application ne fournit pas la fonction ou la table
de données à laquelle la Bibliothèque se réfère, la
fonctionnalité se compor te correctement et continue
à remplir les objectifs qui ont encore un sens.
(Par exemple, si une fonction d'une bibliothèque
calcule des racines carrées, elle a un but absolument
bien défini, indépendamment de l'application.
Par conséquent, le Sous-article 2d exige que toute
fonction ou toute table de données fournie par
l'application soit optionnelle : si l'application ne les
propose pas, la fonction de calcul de racines carrées
doit encore être en mesure de calculer des racines
carrées.)
Ces obligations s'appliquent à l'ouvrage modifié
considéré comme un tout. Si des éléments identifiables
de cet ouvrage ne dérivent pas de la Bibliothèque et
peuvent raisonnablement être considérés comme
des ouvrages indépendants distincts en eux-mêmes,
la présente Licence et ses conditions ne s'appliquent
pas à ces éléments lorsque vous les distribuez en
tant qu'ouvrages distincts. En revanche, lorsque
vous distribuez ces mêmes éléments comme
partie d'un tout, lequel constitue un ouvrage fondé
sur la Bibliothèque, la distribution de ce tout est
soumise aux conditions de la présente Licence ; les
autorisations que cette dernière octroie aux autres
licenciés s'étendent à l'ensemble de l'ouvrage et donc
à chacune de ses parties, quel qu'en soit l'auteur.
Par conséquent, l'objet du présent article n'est pas de
revendiquer des droits ou de contester vos droits sur
un ouvrage entièrement écrit par vous : son objet
est plutôt d'exercer le droit de contrôler la distribution
des ouvrages dérivés ou des ouvrages collectifs
fondés sur la Bibliothèque.
De plus, la simple proximité de la Bibliothèque et
d'un autre ouvrage non fondé sur la Bibliothèque
(ou d'un ouvrage fondé sur la Bibliothèque) sur le
volume d'un support de stock age ou de distribution
ne place pas cet autre ouvrage dans le champ
d'application de la présente Licence.
Vous pouvez opter pour la Licence publique générale GNU 3.
ordinaire plutôt que pour la présente Licence pour
protéger une certaine copie de la Bibliothèque. Pour cela,
il vous faut modifier toutes les notes relatives à la présente
Licence de manière à ce qu'elles se réfèrent à la Licence
publique générale GNU ordinaire, version 2. (Si une version
plus récente de la Licence publique générale GNU a été
publiée, vous pouvez alors spécifier cet autre numéro
de version si vous le souhaitez.) N'apportez aucune
autre modification à ces notes.
Une fois que ce changement a été effectué dans une
copie donnée, il est irréversible. En d'autres termes, la
Licence publique générale GNU ordinaire s'appliquera
à toutes les copies et tous les ouvrages dérivés qui en
seront extraits.
Cette option est utile pour copier une partie du code de
la Bibliothèque dans un programme qui n'est pas
lui-même une bibliothèque.
Vous pouvez copier et distribuer en tout ou par tie la 4.
Bibliothèque (ou un ouvrage dér ivé, selon les conditions
énoncées dans l'Article 2) sous forme de code objet
ou d'exécutable, au titre des termes des Ar ticles 1 et 2
ci-dessus, à condition de fournir le code source complet
de la Bibliothèque sous une forme lisible par un ordinateur,
ce code devant être distribué, selon les termes des
Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un suppor t communément
utilisé pour l'échange de logiciels.
Si vous distribuez le code objet en offrant un accès qui
permet sa copie depuis un endroit particulier, alors la
mise à disposition d'un accès équivalent permettant de
copier le code source depuis le même endroit correspond
à une distribution du code source, même si les tiers
ne sont pas obligés de copier le code source en même
temps que le code objet.
On appelle « ouvrage qui utilise la Bibliothèque » tout 5.
programme qui ne contient aucun dérivé de tout ou
partie de la Bibliothèque, mais qui est conçu dans le but
de fonctionner avec la Bibliothèque après compilation
ou liaison avec cette dernière. Isolée, une telle œuvre
n'est pas un ouvrage dérivé de la Bibliothèque et sort
donc du cadre de cette Licence.
Cependant, lier un « ouvrage qui utilise la Bibliothèque »
à cette dernière produit un exécutable qui est dérivé
de la Bibliothèque (en ce qu'il contient des portions de
la Bibliothèque), et non plus un « ouvrage qui utilise la
Bibliothèque ». Cet exécutable est donc couvert par
la présente Licence. L'Article 6 énonce les conditions
de distribution de tels exécutables.
Dans le cas où un « ouvrage qui utilise la Bibliothèque »
utilise des portions d'un fichier d'en-têtes inclus dans cette
dernière, le code objet qui en résulte peut être un ouvrage
dérivé de la Bibliothèque, même si le code source ne
l'est pas. Cette précision prend toute son importance