Annexe E Contrat de licence logicielle
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Routeur Gigabit sans fil N double bande
quand il est possible de lier cet ouvrage sans la
Bibliothèque, ou si l'ouvrage est lui-même une
bibliothèque. Le seuil à partir duquel cette disposition
prend effet n'est pas exactement défini par la loi.
Si un tel fichier objet n'utilise que des paramètres
numériques, des représentations des structures de
données et un système qui permet de les lire, ainsi que
de petites instructions macros ou fonctions embarquées
(de moins de dix lignes de longueur), alors on pourra
utiliser le fichier objet de la manière que l'on souhaite,
qu'il soit ou non, légalement parlant, un ouvrage dérivé.
(Les exécutables renfermant ce code objet et des portions
de la Bibliothèque continuent à être soumis à l'Article 6.)
Sinon, si l'ouvrage est dérivé de la Bibliothèque, vous
pouvez distribuer le code objet de cet ouvrage selon les
conditions de l'Article 6. Tout exécutable renfermant cet
ouvrage est lui aussi soumis à l'Article 6, qu'il soit ou non
directement lié à la Bibliothèque à proprement parler.
Par exception aux Articles précédents, vous pouvez 6.
également combiner ou lier un « ouvrage qui utilise la
Bibliothèque » avec cette dernière pour produire un
ouvrage contenant des portions de la Bibliothèque et
distribuer ce dernier sous les conditions de votre choix,
pourvu que ces conditions autorisent la modification
de l'ouvrage pour utilisation personnelle, ainsi que
l'ingénierie inverse afin de déboguer ces modifications.
Vous devez fournir avec chaque copie de l'ouvrage une
note très claire expliquant que la Bibliothèque a été
utilisée dans sa conception et que la Bibliothèque et
son utilisation sont couvertes par la présente Licence.
Vous devez également fournir une copie de la présente
Licence. Si l'ouvrage, lors de son exécution, affiche des
droits d'auteur, vous devez inclure parmi ces derniers
l'avis de droit d'auteur de la Bibliothèque, ainsi qu'une
référence expliquant à l'utilisateur où trouver une copie
de la présente Licence. Vous devez aussi vous conformer
à l'un des points suivants :
Accompagner l'ouvrage de l'intégralité du code a)
source pour la Bibliothèque, sous une forme lisible par
un ordinateur, ainsi que des éventuelles modifications
que vous lui avez apportées pour réaliser cet ouvrage
(lequel doit être distribué selon les termes des
Articles 1 et 2) ; et, si l'ouvrage est un exécutable lié
à la Bibliothèque, il vous faut proposer également,
sous une forme lisible par un ordinateur, l'ensemble
de « l'ouvrage qui utilise la Bibliothèque », sous
forme de code source et/ou de code objet, de telle
sorte que l'utilisateur puisse modifier la Bibliothèque
et effectuer de nouveau l'édition de liens, afin de
produire un exécutable modifié, renfermant une
version modifiée de la Bibliothèque. (Il est entendu
que l'utilisateur qui modifie le contenu des fichiers
de définitions de la Bibliothèque ne sera pas forcément
en mesure de recompiler l'application afin d'utiliser
la version modifiée de ces définitions.)
Utiliser un mécanisme de partage de bibliothèque b)
convenable pour l'édition de liens avec la
Bibliothèque. Un mécanisme convenable est un
mécanisme qui 1) utilise pendant l'exécution une
copie de la bibliothèque déjà présente sur le système
de l'utilisateur, plutôt que de copier des fonctions de
la bibliothèque dans l'exécutable et 2) fonctionnera
correctement avec une version modifiée de la
bibliothèque, si l'utilisateur en installe une, tant que
la version modifiée sera compatible avec la version
qui a servi à la réalisation de l'ouvrage.
Accompagner l'ouvrage d'une offre écrite, valable c)
pendant au moins trois ans, proposant de distribuer
à cet utilisateur les éléments spécifiés dans le Sous-
article 6a ci-dessus, pour un tarif n'excédant pas le
coût de la distribution.
Si l'ouvrage est distribué par le biais d'un accès qui d)
permet de le copier à partir d'un endroit désigné,
mettre à disposition un accès équivalent permettant
de copier les éléments spécifiés ci-dessus depuis le
même endroit.
Vérifier que l'utilisateur a déjà reçu une copie de e)
ces éléments, ou que vous la lui avez déjà envoyée.
Pour un exécutable, la forme requise de « l'ouvrage
qui utilise la Bibliothèque » doit comprendre toute
donnée et tout utilitaire nécessaires pour pouvoir
reproduire l'exécutable. Cependant, par exception
spéciale, l'exécutable distribué n'est pas censé inclure
les éléments normalement distribués (que ce soit sous
forme source ou binaire) avec les composants principaux
(compilateur, noyau et autre) du système d'exploitation
sur lequel l'exécutable tourne, à moins que ce composant
lui-même n'accompagne l'exécutable.
Il est possible que cette clause soit en contradiction
avec les restrictions apportées par les licences d'autres
bibliothèques propriétaires qui habituellement
n'accompagnent pas le système d'exploitation. Une telle
contradiction signifie qu'il vous est impossible d'utiliser
ces dernières en conjonction avec la Bibliothèque au
sein d'un exécutable que vous distribuez.
Vous pouvez incorporer au sein d'une même bibliothèque 7.
des fonctionnalités fondées sur la Bibliothèque, qui
forment un ouvrage fondé sur cette dernière, avec
des fonctionnalités issues d'autres bibliothèques,
non couvertes par la présente Licence, et distribuer la
bibliothèque résultante, si tant est qu'il est autorisé par
ailleurs de distribuer séparément l'ouvrage fondé sur la
Bibliothèque et les autres fonctionnalités, et pourvu que
vous vous acquittiez des deux obligations suivantes :
Vous devez accompagner la bibliothèque résultante a)
d'une copie de l'ouvrage fondé sur la Bibliothèque,
sans le combiner aux autres fonctionnalités de
bibliothèques. Cet ensemble doit être distribué selon
les conditions des Articles ci-dessus.
Vous devez ajouter à la bibliothèque résultante b)
une note très claire spécifiant qu'une portion de la
bibliothèque est un ouvrage fondé sur la Bibliothèque
et expliquant où trouver la version non mélangée du
même ouvrage.