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License de l'utilisateur final
Le Produit (soit l'équipement ou l'appareil auquel se réfère la présente documentation) comprend un Logiciel (applications, utilitaires et modules du logiciel vendus avec le Produit) qui est la propriété de Sanyo ou de ses concédants de license. Lire les conditions d'utilisation de la license de l'utilisateur final décrites
Concession de license, conditions et restrictions
1.Sanyo vous concède une license d'utilisation non exclu- sive, valable dans le monde entier (sujet aux contrôles douaniers), non transférable (sauf autorisation décrite à l'alinéa 2
2.Vous n'êtes pas autorisé à transférer un des vos droits de license sur le Logiciel sans l'accord écrit préalable de SANYO et, si l'accord est consenti, le Logiciel ne peut être transféré sans le Produit ET à condition que le bénéficiaire du transfert ait lu et accepté les termes et conditions de la présente license.
3.Vous devez vous assurer que toutes les remarques relatives aux droits d'auteur, aux droits des marques et à toute autre mesure de protection contenues dans le Logiciel sont conservées et non détériorées ou manquantes.
4.Le Logiciel fourni
5.Sauf autorisation légale expresse, vous n'êtes pas autorisé à ;
●utiliser le Logiciel avec tout autre matériel informatique que le produit ;
●copier tout ou partie du Logiciel ;
Exclusion
1.Le Logiciel est (dans les limites fixées par la loi) livré "en l'état" et SANYO et ses fournisseurs excluent expressément toutes garanties, expresses ou tacites, y compris (mais sans s'y limiter) les garanties de satisfaction, d'adéquation à un besoin et de non contrefaçon (sauf si ces garanties ne peuvent être exclues par la loi).
2.SANYO ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, consécutif ou accessoire (y compris du manque à gagner, de l'interruption de l'activité de l'entreprise, de la perte de données ou des coûts liés à l'acquisition d'un bien, d'une technologie ou de services de substitution) découlant de l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser le Logiciel (sauf si une telle responsabilité ne peut être exclue par la loi).
Remarques générales
1.La présente license de l'utilisateur final est régie par la législation anglaise ; l'utilisateur ne peut porter plainte qu'auprès d'un tribunal anglais et SANYO est autorisé à porter plainte auprès du tribunal de la juridiction de son choix.
2.Le termes et conditions décrits
●intégrer tout (ou partie) du Logiciel dans d'autres programmes développés par (ou pour le compte de) et/ou utilisés par votre personne ;
●effectuer de l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Logiciel ;
●permettre la redistribution ou l'utilisation de tout (ou partie) du Logiciel avec tout autre matériel informatique autre que le Produit ; ou bien louer, offrir, prêter, revendre, distribuer ou transférer la possession de tout ou partie du Logiciel.
Expiration
La présente license est valide jusqu'à son expiration. La présente license expire automatiquement et sans préavis si vous ne respectez pas l'une de ces conditions.
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