Stearns Recreational B801 Green Red manual Certificat Dorigine Dune Embarcation DU Fabricant

Remarque : Si votre état exige ce document pour donner une licence pour votre bateau, veuillez contacter le service à la clientèle de Stearns® pour le remplir ou pour obtenir plus d'information.

CERTIFICAT D'ORIGINE D'UNE EMBARCATION

DU FABRICANT

VENDUE DANS L'ÉTAT DE ______________________________

Le fabricant sous-signé certifie par la présente que la nouvelle embarcation décrite plus bas, la propriété dudit fabricant, a été transférée en ce ___________ jour de __________, 20 ________ sur

la facture numéro ________ à :
Nom du propriétaire/concessionnaire			____________________________________________
Adresse____________________________________________________________________
Ville, État, Zip ______________________________________________________________
Nom du modèle	Année du modèle		Numéro d'identification de la coque (NIC) du fabricant.
• BackCountry™(B801/H801)	_________		NIC no _______________________
Type : Canoe		Matériau de coque de canoë : ________________________
Longueur hors tout : ___________		Poutre : ___________
Construit pour : Utilisation de plaisir

Information de la plaque de capacité de la Garde côtière des É.-U. (s'il y a lieu) : Capacité maximum de personnes en nombre complet __________

Capacité de poids maximum (personnes et équipement) __________

Le fabricant certifie aussi que ceci est le premier transfert d'une telle nouvelle embarcation et que toute l'information fournie dans ce document est vraie et exacte au meilleur de sa connaissance :

1100 Stearns Drive • Sauk Rapids, MN 56379

_________________________________________________________________________________

Signature

PREMIÈRE CESSION

POUR LA VALEUR REÇUE, au montant de ___________________________________________$ ,

le sous-signé transfert par la présente le Certificat d'origine et le bateau décrit dans ce document à :

________________________________________________________________________________

Adresse : ________________________________________________________________________

et certifie que l'embarcation est neuve et qu'elle n'a pas été enregistrée dans cet État ou dans tout autre État, il garantit aussi que le titre de ladite embarcation au moment de la livraison, sous réserve seulement des privilèges et autres charges selon la description plus bas :

Montant de la sûreté	Date	À qui elle est due	Adresse
_____________	_________	__________________	______________________________

Dates ____________________ 20 ______, à ______________________ ___________________

_____________________ par : ______________________________________________

Cessionnaire (nom de la firme) Signez ici ________________________ Poste _________________

Devant moi est venu personnellement ________________________ qui a été dûment assermenté et

qui indique que les déclarations contenues précédemment sont vraies et exactes. Souscrit et assermenté devant moi avant ce ________ jour de ____________________________ 20 ________.

_______________________________ Notaire public dont la commission expire le ____________

(SCEAU)